Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

Environnement

Ce projet est incohérent avec les engagements de la France en matière d’environnement

Les questions écrites

Mine de la « Montagne d’or » en Guyane

Par / 7 juin 2018

Question écrite n° 05450
Publiée dans le JO du Sénat le 07 juin 2018

Monsieur Fabien Gay attire l’attention de Monsieur Nicolas Hulot, Ministre d’Etat, Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire, sur le projet de mine d’or industrielle « Montagne d’or » en Guyane, qui ne semble viable a aucun niveau. Au niveau environnemental, il est classé Seveso seuil haut et situé entre deux réserves biologiques intégrales, à moins de cinq cent mètres de l’une d’entre elles et dans une zone comportant des espèces protégées. De proportions gigantesques, il comporte des risques avérés pour l’environnement sur plusieurs plans : dépense électrique colossale, utilisation de fuel, (...) Lire la suite

Les incohérences du traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada avec le plan climat

Par / 10 mai 2018
Question écrite n° 02639 Publiée dans le JO Sénat du 28/12/2017 - page 4671 Réponse publiée dans le JO Sénat du 10/05/2018 - page 2273 (...) Lire la suite

Entamer une vaste concertation avec tous les acteurs concernés

Cours d’eau

Par / 9 mars 2018
Question écrite n° 03801 M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Maîtrise publique des déchets pour la réduction de leur production et pour impulser une politique nouvelle en matière d’élimination et de valorisation

Par / 7 octobre 2005
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La production de déchets, dans une société de consommation comme la nôtre, est un problème d’une acuité aujourd’hui toujours croissante. (...) Lire la suite

Les autres interventions

Les courriers officiels Conséquences de la sécheresse de 2015

Courriers à Gérard Collomb et François Baroin - Par / 8 juin 2017

Les courriers officiels De nombreuses interrogations subsitent face à ce projet

Projet d’urbanisation à Port-Haliguen dans le Morbihan - Par / 21 février 2017

Les questions écrites Les enjeux sont immenses, tant économiques qu’environnementaux

Rénovation énergétique des Logements individuels - Par / 21 décembre 2016

Dans le département COP 22 : les enjeux en débat

L’intervention des peuples est nécessaire - Par / 15 décembre 2016

Les questions écrites Interdire les néonicotinoïdes

Non à l’octroi de dérogation de date - Par / 25 novembre 2016

Les débats Il faut que l’eau redevienne un service public

Eau : urgence déclarée - Par / 19 octobre 2016

Aménagement du territoire et développement durable La commission a affaibli de manière regrettable le principe d’action préventive

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nouvelle lecture) - Par / 11 juillet 2016

Aménagement du territoire et développement durable Nous voterons contre cette version du projet de loi

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nouvelle lecture) : explication de vote - Par / 11 juillet 2016

Les débats Notre modèle de consommation a atteint ses limites

Mise en oeuvre de la transition énergétique - Par / 7 juin 2016

Aménagement du territoire et développement durable Les lobbys s’en sont donné à cœur joie

Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture) - Par / 10 mai 2016

Administration