Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

Finances

Au lendemain de l’ouverture du procès d’UBS, ce texte prend un visage bien pâlichon

Lutte contre la fraude : conclusions de la CMP

Par / 9 octobre 2018
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, au lendemain de l’ouverture du procès de la banque suisse UBS, ce projet de loi de lutte contre la fraude prend tout à coup un visage quelque peu pâlichon. En effet, ce procès de toutes les démesures illustre à nouveau l’ampleur et la complexité de l’industrie de l’évasion fiscale. À l’occasion des premières annonces relatives à ce texte, il fut fait grand cas de la création d’une police fiscale, disposition majeure du projet de loi consistant à placer quelques agents sous l’autorité d’un magistrat... Mais, dans le même temps, le (...) Lire la suite

Ce projet réchauffe les vieilles recettes de la RGPP et de la MAP

Société de confiance : nouvelle lecture

Par / 25 juillet 2018
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous voici donc réunis pour débattre d’un projet de loi dont le (...) Lire la suite

La sécurité des opérations financières au cœur de la discussion

Services de paiement dans le marché intérieur

Par / 25 juillet 2018
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, le moins qu’on puisse dire, à l’heure où nous examinons en nouvelle (...) Lire la suite

Les autres interventions

Les remboursements et dégrèvements représentent un manque à gagner de 28,5 % des recettes fiscales

Projet de loi de finances pour 2018 : engagements financiers de l’État - Par / 6 décembre 2017

Le gouvernement s’attaque à la logique même de service public

Projet de loi de finances pour 2018 : gestion des finances publiques et des ressources humaines - Par / 6 décembre 2017

Nous refusons la baisse injuste de l’APL

Projet de loi de finances pour 2018 : article 52 - Par / 6 décembre 2017

En matière de logement, le désengagement de l’État est poussé à son paroxysme

Projet de loi de finances pour 2018 : cohésion des territoires - Par / 6 décembre 2017

La suppression du secrétariat d’État aux anciens combattants est un scandale

Projet de loi de finances pour 2018 : anciens combattants - Par / 6 décembre 2017

La politique de réduction des effectifs de l’administration territoriale se poursuit

Projet de loi de finances pour 2018 : administration territoriale - Par / 5 décembre 2017

Je ne crois pas que l’on puisse se satisfaire de cette politique de retrait de l’État des territoires

Projet de loi de finances pour 2018 : administration générale et territoriale de l’État - Par / 5 décembre 2017

Une distorsion permanente entre les mots et les actes

Projet de loi de finances pour 2018 : immigration, asile et intégration - Par / 5 décembre 2017

Un budget qui s’inscrit dans la logique de la réforme du Code du travail

Projet de loi de finances pour 2018 : travail et emploi - Par / 4 décembre 2017

La France, troisième réseau diplomatique du monde, ferme des antennes diplomatiques et perd des postes

Projet de loi de finances pour 2018 : action extérieure de l’État - Par / 4 décembre 2017

Des crédits toujours insuffisants et mal orientés

Projet de loi de finances pour 2018 : aide publique au développement - Par / 4 décembre 2017

Le groupe CRCE soutient le combat des salariés de France Télévisions

Projet de loi de finances pour 2018 : médias, livre et industries culturelles - Par / 4 décembre 2017

Votre budget ne représente plus que 0,84 % de celui de l’État !  

Projet de loi de finances pour 2018 : culture - Par / 4 décembre 2017

Nous proposons de préserver les ressources des agences de l’eau

Projet de loi de finances pour 2018 : article 54 - Par / 1er décembre 2017

La politique de ce gouvernement n’a rien d’écologiste

Projet de loi de finances pour 2018 : écologie - Par / 1er décembre 2017

Transiger sur la prévention n’est pas acceptable

Projet de loi de finances pour 2018 : santé - Par / 30 novembre 2017

En pratique, les communes sont toujours plus ponctionnées  

Projet de loi de finances pour 2018 : collectivités territoriales - Par / 29 novembre 2017

Un budget national du sport bientôt équivalent à celui du seul PSG  

Projet de loi de finances pour 2018 : sport, jeunesse et vie associative - Par / 29 novembre 2017

Arrêtez de nous parler du malheur des riches !  

Projet de loi de finances pour 2018 (explication de vote sur la première partie) - Par / 28 novembre 2017

Administration