Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le grave sujet dont nous débattons aujourd’hui n’est pas neuf pour notre assemblée. Le Sénat a souvent porté intérêt au livre et aux nouvelles technologies.

Quand les dirigeants de Google présentent leurs objectifs, on a l’impression qu’il s’agit de la réalisation du rêve d’une bibliothèque universelle ! Borges dans sa nouvelle « La Bibliothèque de Babel » écrit : « Quand on proclama que la bibliothèque comprenait tous les livres, la première réaction fut un bonheur extravagant ». L’immensité de l’émerveillement, du vertige d’accéder depuis son domicile, par un simple clic, aux livres du monde entier et de l’histoire du monde, d’une certaine manière, à l’éternité future du monde, à « l’histoire minutieuse de l’avenir ».

Toutefois, Borges ajoutait : « à l’espoir éperdu succéda [...] une dépression excessive ». Pour ma part, je garde espoir et je refuse la dépression.

Camus nous a alertés pour toujours : « Mal nommer les choses, c’est ajouter au malheur du monde ». Tout est mal nommé dans le dossier Google, rédigé pour que l’interlocuteur se soumette. Quatre faits invalident les promesses du groupe.

Premièrement, en février dernier, l’historien américain Robert Darnton, directeur de la bibliothèque de Harvard, que son prédécesseur avait liée à Google, écrivait : « Quand les entreprises comme Google considèrent une bibliothèque, elles n’y voient pas nécessairement un temple du savoir, mais plutôt un “gisement” de contenus à exploiter à ciel ouvert ».

Deuxièmement, aux États-Unis, un procès opposait jusqu’à samedi dernier – il n’est pas encore totalement réglé – les titulaires des droits d’auteur, auteurs et éditeurs, à Google. Cette entreprise a numérisé et diffusé des œuvres sans l’autorisation des titulaires des droits. C’est un coup de force inversant la logique en usage. Ce sont les auteurs et les éditeurs qui doivent faire les démarches pour que leurs œuvres ne soient pas diffusées, alors que, auparavant, c’était au diffuseur de demander l’accord. Le droit suit le rapport de force, ce qui est une façon de légitimer le vol.

Aux États-Unis, vous le savez, mes chers collègues, on finit par négocier commercialement, avec des indemnités, risquant ainsi de liquider le droit d’auteur, notamment le droit moral. C’est l’appropriation privée d’un bien public. Le président de l’Association des éditeurs de livres du Canada s’entendit dire par Google : « Mais enfin je ne comprends pas, je veux votre bien » ; l’éditeur répondit : « Pardonnez-moi, je préfère le conserver ». (Sourires.)

Troisièmement, Google est un géant, un quasi-monopole mondial. Il se finance à 93 % avec de la publicité, ce qui équivaut à 50 % du marché publicitaire sur le Net, soit 23 milliards de dollars. Il a numérisé dix millions de livres, plusieurs trillions de pages. Google, c’est la page d’accueil et le moteur de recherche d’une majorité d’internautes...

Quatrièmement, le contrat conclu entre Google et la ville de Lyon pour numériser 1 342 000 documents patrimoniaux, dont 500 000 livres, autorise la firme à s’octroyer de façon exclusive « la pleine propriété sans limitation dans le temps des fichiers originaux » qu’elle produit, en échange d’une simple copie digitale remise à la bibliothèque. Or celle-ci appartient au domaine public et relève du droit administratif, qui interdit une telle pratique.

Nous sommes donc loin de l’histoire à l’eau de rose servie par Google, d’ailleurs déjà attaqué en justice en France, en Italie, en Belgique et même, tout récemment, par le groupe Murdoch...

Le Sénat, a contrario, manifeste dans ce domaine une pratique que l’on pourrait qualifier – je reste prudent – de « responsabilité publique ».

Tout d’abord, il y a quatre ans, a été édité un livre sur la bibliothèque du Sénat, dont le fonds, de 400 000 volumes, est d’une extrême richesse. Les bibliothécaires ont choisi cinquante-quatre trésors, de l’Antiquité jusqu’à nos jours, avec de très belles illustrations. Vingt-quatre sénateurs y ont écrit aux côtés de personnalités. L’ouvrage intitulé D’Encre et de Lumières révèle ainsi pour autrui des œuvres de cette bibliothèque… inconnue.

Le Sénat, répondant aux demandes de ceux qui veulent mieux connaître son travail, a décidé, dans une première étape, de numériser les débats de la Ve République. Il a passé un appel d’offres remporté par l’entreprise Azentis de Saint-Ouen, où travaillent trente-cinq spécialistes.

J’ai discuté avec le directeur de cette société, M. Neukirch, prestataire de services pour une tâche élaborée et maîtrisée dans son développement par la bibliothèque du Sénat, et elle seule. Les trente-cinq employés interviennent sur trente-quatre autres chantiers, en y exerçant le vrai métier de numérisation, à ne pas confondre avec une numérisation en vrac, à la Google.

Il existe d’autres entreprises de cette nature en France qui veulent se développer, ce qui relève d’une volonté du politique et des moyens que celui-ci décide d’y affecter.

Le Sénat en 2008 a abondé le financement de la numérisation de journaux anciens conservés à la BNF.

Enfin, notre commission des affaires culturelles a auditionné en 2006 M. Jean-Noël Jeanneney, qui présidait à cette date la BNF. Un fait rare s’était alors produit : des applaudissements à la fin de son propos. Revenant au Sénat en septembre dernier, à l’invitation du président Legendre, il fut encore salué par des applaudissements. Il a publié un ouvrage précieux et roboratif intitulé Quand Google défie l’Europe. Plaidoyer pour un sursaut, aux éditions des Mille et une nuits.

Évoquons à cet instant un fait choquant. Comment se fait-il que Gallica et Europeana, que le Président de la République Jacques Chirac avait soutenues, ainsi que vingt-deux bibliothèques nationales européennes, ont été presque abandonnées, leurs crédits ayant été chichement mesurés, tandis que Google devenait un groupe mondial, avec la prétention orgueilleuse d’être incontournable pour ces questions et « d’organiser l’information du monde dans le but de la rendre accessible et utile à tous » ?

Il n’est pas démocratique que, depuis huit mois, à l’instigation ou avec le soutien du ministère de l’économie, le directeur de la BNF ait été conduit à négocier avec Google.

Cette situation me rappelle l’après-guerre. Le gouvernement des États-Unis, dès 1945, tenait une session sur le cinéma : profitant de l’affaiblissement de l’industrie française, Washington a exigé, en compensation du plan Marshall, que la programmation nord-américaine soit majoritaire dans les salles de cinéma. Il a fallu des manifestations de milliers d’artistes à Paris pour que le cinéma français reconquière une place plus importante dans nos salles. Toutefois, les coups avaient été portés, et ils continuent de se faire sentir en Europe et dans le monde, puisque les images anglo-saxonnes sont dominantes sur les écrans.

En ce qui concerne Google, à l’étranger, un tel changement de la politique française surprend. Dans une récente réunion des personnels des grandes bibliothèques japonaises, un mot revenait sans cesse : « stupéfaction ».

Dans le domaine de l’esprit, plus que dans tout autre, la confiance que notre pays s’est acquise grâce à ses artistes et à leurs rencontres avec la population est ébranlée. Or on ne joue pas impunément avec la confiance.

On répond alors : « Mais Google est trop fort, et même si nous regrettons ce rapport de force, il nous faut en profiter ! ».

Lise Bissonnette, directrice générale de la bibliothèque et des archives nationales du Québec jusqu’à cette année, critique, au contraire, ceux qui affirment qu’« il faut saisir le magot quand il passe, à cheval donné ne regardant pas la bride » ; mes chers collègues, cette expression française médiévale signifie : « Il faut toujours être content d’un cadeau reçu, quand bien même aurait-il un défaut ».

Il y a dans ceux qui cèdent une « impuissance démissionnaire ». Nous sommes de plus en plus nombreux, fort heureusement, à penser que « la politique, c’est rendre possible ce qui est apparu jusqu’ici comme impossible ».

Et la fatalité technologique ! Il y a quinze ans, lors d’un colloque organisé au Sénat, le ministre Alain Madelin déclarait : « Les nouvelles technologies sont naturelles comme la gravitation universelle. » Nous devons dire non à la fatalité technologico-financière, instrumentalisée comme un fatum ! Le facteur essentiel aujourd’hui, c’est la capacité de l’homme à maîtriser les systèmes complexes qu’il rencontre, conçoit et utilise.

De plus, le 6 décembre 2006 a été fixée la feuille de route stratégique de la France sur la connaissance et la culture. Il s’agit du rapport Jouyet-Lévy sur l’économie de l’immatériel, qui traite l’homme de « capital humain ». Ces « idées » deviennent dans la vie de « simples actifs comptables ». Ce rapport compte soixante-huit recommandations, dont une a tout son sel aujourd’hui : faire financer les sites publics d’administration en ligne par la publicité, sur le modèle de Google. Mais c’est plus facile à dire qu’à faire ! On a vu comment le rapport Rigaud a été suivi en rejetant la notion d’aliénabilité de certaines œuvres. « On ne saurait conclure que le plus sûr moyen de "valoriser au mieux le patrimoine de la nation" soit de le vendre », soulignait-il sur cette vision déplorable qui fait songer à Google.

Dans la foulée de ce rapport se tint au cours de l’année 2008 en Avignon un forum, l’une des plus grandes assemblées des industries culturelles d’Europe et des États-Unis, qui fut saluée comme le « Davos de la culture ». Il est des comparaisons dont il faut se méfier.

Mme Catherine Tasca. Oui !

M. Jack Ralite. Il en a été dit des vérités éternelles et le monde entier tremble de ces éternités. Voilà de quoi méditer.

Nous voulons respirer et symboliser, comme dit Pierre Legendre, ce qui implique de ne pas se soumettre à Google. C’est un choix politique.

En Espagne, la Bibliothèque nationale fait assurer sa numérisation par Telefonica, entreprise nationale des nouvelles technologies. En France, les revues savantes sont numérisées sans Google – voir les sites persee.fr et revues.org.

Il me faut évoquer aussi la grande question de principe, le statut du livre, de l’œuvre, donc du droit d’auteur. C’est une question capitale concernant le livre, la lecture, les lecteurs, la librairie, l’édition, les bibliothèques et les initiatives à développer vite et fort que sont Gallica, vivement encouragée par la francophonie, Europeana et la très récente bibliothèque numérique universelle lancée par l’UNESCO.

Le livre ne peut être confondu et réduit à de l’information. Les bibliothèques ne sont pas des banques de données. Le livre fait sens, fait œuvre, que celle-ci soit poétique, narrative ou argumentative. Le livre a deux éléments constitutifs : sa matérialité comme support, son âme comme œuvre. Julien Gracq affirme : « Pour s’enrichir pleinement de la lecture, il ne suffit pas de lire, il faut savoir s’introduire dans la société des livres, qui nous font alors profiter de toutes leurs relations et nous présentent à elles de proche en proche à l’infini. »

La lecture sur écran n’est pas la lecture d’une œuvre dans sa cohérence et son intégrité. Elle favorise la fragmentation du texte et de la lecture. Elle désintègre les œuvres, mutilant le droit moral. Un texte n’est pas une somme de fragments, une juxtaposition. Quand on pense à la visée publicitaire de Google, on voit bien que le texte n’est qu’un prétexte. Google ne s’intéresse qu’aux pages et non aux ouvrages considérés comme un tout. Signaler des pages, c’est autre chose que signaler des œuvres.

Le risque majeur est de mettre en ordre selon des critères de fréquence de consultation, de hiérarchiser les ouvrages selon l’audimat. Ce qui ramène à la formule « du temps de cerveau humain disponible » de Patrick Le Lay, ancien directeur de TF1. C’est la politique de la tête de gondole, comme dans les grandes surfaces. La numérisation en vrac est un danger absolu. Ce n’est pas le cas du numérique en soi, qui provoque des évolutions des pratiques de lecture et même d’écriture, ce qui est une bonne chose : selon moi, en effet, cela ne remet pas en cause la distinction entre l’écrivant, l’écrivain et l’auteur.

Il faut dissiper une autre confusion. Les livres numériques, qui naissent numériques et sont conçus pour la diffusion numérique, ne sont pas des livres traditionnels numérisés. Aux États-Unis, ils représentent seulement 3 % des ventes. L’enjeu porte donc sur la numérisation des livres papier sur laquelle Google rêve de régner en maître.

Le droit d’auteur est aujourd’hui fragilisé dans toutes ses dimensions. Mon collègue Ivan Renar traitera des œuvres orphelines et des œuvres épuisées.

Il y a aussi la dangereuse orientation de la politique européenne de Mme Reding, qui est « google-phile » et qui veut réformer le droit d’auteur dans le cadre de la création, écoutez bien, d’un marché européen des droits d’auteurs. Cela accompagne l’absurde idée de tout numériser. Les bibliothèques nationales ont la dimension de « cimetières de livres », surtout avec le dépôt légal. L’historien Le Roy Ladurie rapporte que, entre la Révolution qui fonda la BNF et son départ de la direction de cette institution en 2000, deux millions d’ouvrages n’avaient jamais été consultés. Pourquoi dépenser tant d’énergie à vouloir tout numériser ?

Se pose aussi le problème de la qualité de la numérisation. Il suffit de faire référence aux limites et aux erreurs de Wikipedia. Il faut une politique intelligente de numérisation, ce qui suppose de faire des choix. Songeons aussi qu’à vouloir tout numériser on crée un risque majeur pour la fréquentation des bibliothèques.

La numérisation peut conduire à un appauvrissement de la lecture. Quand on sait qu’il est impossible de garantir la durée de vie de la numérisation, il ne faut pas choisir aveuglément le tout-numérique, pour faire moderne.

Avant de vous interroger, monsieur le ministre, tout en avançant des propositions, je ne peux pas oublier que, en 2009, à la Foire du livre de Francfort, Google a décidé de devenir un libraire mondial, d’élargir son intervention au-delà de « Google books », sur tout le champ d’existence du livre, qui est le grenier de mémoire de l’humanité.

Il y a aussi le danger du « profilage » de tous les utilisateurs de Google, qui permettra à ce dernier de se constituer des bases de données incroyables sur les consommateurs du monde entier, rendant ainsi la concurrence « non libre et très faussée » et favorisant les publicités ciblées. Et je n’évoquerai pas la menace sur le respect de la vie privée, sur les libertés.

Monsieur le ministre, je présente douze propositions.

Premièrement, et cela intéresse directement le Sénat, il revient à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication de créer une mission pour définir une véritable politique de la numérisation du livre. Cette mission serait non pas suiveuse de Google, mais exploratrice des nouveaux mondes créés ou en création par ces technologies. Après une consultation sans exclusive, elle donnerait ses recommandations à la fin du printemps prochain.

Deuxièmement, il faut revivifier le processus enclenché en 2005-2006, sur l’initiative de Jean-Noël Jeanneney et avec le soutien du Président Chirac, à l’échelon national et européen, en faveur de la numérisation des livres avec Gallica et Europeana, et depuis avec l’UNESCO, dans la stricte fidélité à la diversité culturelle. Europeana avait réuni la majorité des pays européens, notamment l’Allemagne, l’Espagne, l’Italie, la Pologne, la Hongrie et bien sûr la France, la Commission européenne et vingt-deux bibliothèques nationales sur vingt-quatre.

Troisièmement, il convient d’appuyer et de faire vivre la création d’une bibliothèque numérique francophone, à la définition de laquelle le Canada avait apporté sa pierre, le président de la francophonie, M. Abdou Diouf, ayant soutenu ce projet.

Quatrièmement, il importe de soutenir le développement d’une industrie française et européenne pour améliorer la rapidité et les techniques de numérisation. Cela suppose des interventions publiques importantes, des partenariats public-privé et du mécénat, tout cela contribuant à la diminution des coûts, sous pilotage public bien entendu.

Cinquièmement, la création d’au moins un pôle de compétitivité sur la numérisation des fonds des bibliothèques, avec un partenariat entre les universités, le CNRS et les industries privées françaises, notamment des PME, s’impose. C’est un grand enjeu industriel à inscrire – il y aurait du concret – dans le cadre des états généraux de l’industrie.

Sixièmement, il est nécessaire d’obtenir une réunion européenne sur la question stratégique de la numérisation, d’autant que les votes au Parlement seront pris non plus à l’unanimité, mais à la majorité qualifiée, ce qui oblige à un renforcement des initiatives françaises à Bruxelles.

Septièmement, nous devons obtenir que toutes les initiatives et les contrats publics relatifs à la numérisation des bibliothèques soient accessibles, comme le prévoit la loi d’accès aux documents administratifs, et que toute clause secrète, comme Google les pratique – il n’est qu’à prendre l’exemple de Lyon – soit interdite.

Huitièmement, il importe de développer la formation et les apprentissages à la lecture du livre avec une dimension critique, à l’école et en soutenant l’éducation populaire.

Neuvièmement, il faut veiller au pluralisme linguistique dans le choix des ouvrages numérisés, notamment les livres rédigés initialement en français. Rappelons-nous l’aventure de notre ex-collègue Victor Hugo, dont les œuvres furent d’abord numérisées par Google en anglais ou en allemand, dix-neuf fois en anglais et une fois en allemand sur vingt !

Dixièmement, il convient d’amplifier la démocratisation de l’accès au livre, par l’animation des bibliothèques, le renforcement des émissions à la radio et à la télévision, le soutien au réseau des libraires, notamment des petits, et des éditeurs indépendants.

Onzièmement, nous devons fixer le besoin de financement de la politique de numérisation, en faisant appel avec précision et garantie au grand emprunt, comme vous l’avez proposé plusieurs fois, monsieur le ministre, ainsi que Mme la secrétaire d’État chargée de la prospective et du développement de l’économie numérique, le 10 septembre dernier. Le gouvernement japonais vient de dégager 90 millions d’euros pour numériser 900 000 ouvrages sur deux ans. En France, les calculs avaient évoqué des chiffres similaires et très raisonnables : 10 millions d’euros pour 100 000 livres.

Douzièmement, enfin, il convient d’appliquer systématiquement le principe constitutionnel interdisant toute appropriation privée du domaine public.

En conclusion, la numérisation des livres est un enjeu intellectuel, moral et civique de premier plan, qui doit dire non aux règles autoritaires du chiffre et de l’argent et oui à la liberté humaine de déchiffrer le monde. Les états généraux de la culture ont décidé de tenir une rencontre approfondissant toutes ces questions au mois de décembre prochain.

La culture, donc le livre ne peuvent être réduits à un échange sordide – j’ai produit, tu achètes –, alors qu’ils sont une rencontre, un échange, un mouvement de nos sensibilités, nos imaginations, nos intelligences, nos disponibilités, car ils sont le nous extensible à l’infini des humains. C’est cela qui se trouve en danger et qui requiert notre mobilisation.

Nous devons y contribuer sans crampes mentales, sans retard d’avenir et en affirmant notre intérêt pour la notion de bien public. Les biens publics et les biens marchands n’ouvrent pas le même type de relations entre les humains. Pour les biens marchands, il est un profit et sert un intérêt individuel. Pour les biens publics, il provient d’un effort de la collectivité pour produire, protéger quelque chose d’essentiel. Le marché est articulé à la demande solvable, le bien public est la garantie que quelque chose existe, même là où il n’y a pas de demande solvable. Ainsi, le bien public correspond au statut de protection de ce qui fait lien.

Comme l’affirme Roger Chartier, professeur au Collège de France, dans un admirable article publié dans le Monde, « si l’urgence aujourd’hui est de décider comment et par qui doit être faite la numérisation du patrimoine écrit, [il faut dire] que la "république numérique du savoir" ne se confond pas avec ce grand marché de l’information auquel Google et d’autres proposent leurs produits ».

C’est une question de dignité et pas seulement pour le livre de la famille humaine.