Archives à trier

Monsieur le Maire, Cher Ange Le Lan, Mesdames, Messieurs les Elus, Mesdames, Messieurs,
Je suis heureux d’être parmi vous aujourd’hui, sur votre commune, que je connais bien et à laquelle je suis très attaché, puisque, vous le savez sans doute, j’ai grandi à Meslan où je suis né, et je garde de très beaux souvenirs de mon enfance et de ma jeunesse (malgré le temps qui passe). Je suis (…)

Madame Laurence Cohen attire l’attention de Madame la Ministre de la Culture sur la situation de l’Institut National de l’audiovisuel, basé à Bry-Sur-Marne (94).
Le projet de loi de finances 2014 prévoit une diminution importante de la part de la contribution à l’audiovisuel public allouée à l’INA. En 2013, la part perçue par l’INA était de 90,5 millions d’euros, elle ne sera que de 69,5 (…)

Monsieur le Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur la situation du musée de la résistance bretonne de Saint-Marcel dans le Morbihan.
En effet, ce lieu de mémoire, labélisé Musée de France, traverse quelques difficultés mettant en péril l’avenir et la poursuite des activités de ce musée, dédié aux heures sombres de notre histoire.
Inaugurée en 1984, ce mémorial du maquis de (…)

Question écrite
Madame Nicole BORVO COHEN-SEAT attire l’attention de Monsieur le Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé sur la menace de fermeture définitive du musée de l’AP-HP, musée de France depuis 2002. Ce musée a été créé en 1934. Il est à la fois le plus ancien et le principal musée hospitalier en France. Depuis 1995, sa fréquentation a été multipliée par 3. En 8 mois, 21 (…)

Réponse à FELIBRIGE
Monsieur,
Ce courrier fait suite à votre lettre du 26 février 2010 concernant le débat sur la langue de notre région.
Les langues de France sont une richesse qui ne saurait relever de la seule initiative privée. Elles doivent avoir une place dans l’espace public qui leur permette d’être visibles et audibles. C’est la condition première de leur pratique
Les actions (…)

Monsieur le Président,
Ce courrier fait suite à votre lettre du 3 mars 2010 concernant la nouvelle disposition, prévue à l’article 1519 H de la loi des finances.
Notre groupe au sénat a pris position contre la mise en place de cette nouvelle taxe.
Lors de l’examen de la loi de finances rectificative en séance du 16 février 2010, trois amendements sur le sujet ont été débattus au Sénat, (…)

La nouvelle est tombée il y a quelques jours, comme un couperet : le festival à caractère culturel, prévu par le Conseil général pour permettre au plus grand nombre d’accéder gratuitement à des événements artistiques a été stoppé net par un arrêté préfectoral, sous la pression de la droite départementale. Celle-ci a cru voir là un bon moyen de mettre en difficulté la majorité départementale de (…)

Suite à l’examen du oprojet de loi relatif au droits d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information (DADVSI), Michel Billout a été sollicité par de nombreux Seine-et-Marnais opposés, comme lui à ce projet. Après l’adoption du projet de loi, il répondait ainsi aux nombreux questinonnements soulevés par ce texte ...
Monsieur,
J’ai bien reçu votre courrier relatif au droit (…)