Archives à trier

En tant que sénateur communiste, j’ai à cœur de replacer l’humain au centre de notre projet de société. Je défends une société qui laisserait leur place aux activités associatives, sportives, militantes, mais aussi au temps passé en famille ou entre amis. J’estime que le travail dominical menace la sphère familiale et associative. Il n’est pas la solution pour relancer la consommation et ne (…)

Monsieur le Préfet,
Instauré par l’article 66 de la loi de finances rectificative de décembre 2012, le crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE) constitue l’un des dispositifs majeurs de la politique nationale pour l’emploi et la croissance économique et sociale. L’ensemble des Parlementaires a débattu autour de ce dispositif, même si nous ne l’avons pas tous approuvé. Avec mes Collègues (…)

Avant une visite sur le site et une rencontre avec les salariés de Prevent glass, à Bagneux-sur-Loing prévue mercredi 6 juin à 15 h 30 , Michel Billout, sénateur et Charlotte Blandiot Faride, conseillère régionale d’Ile-de-France, ont écrit à monsieur Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, afin qu’il étudie des pistes nouvelles, courageuses, qui n’ont pas été explorées par le (…)

Samedi 14 avril 2012, Michel Billout a participé à une manifestation pour la défense de l’emploi dans le sud 77 qui a rassemblé près de 1000 personnes, entre Bagneaux-sur-Loing et le centre-ville de Nemours.
Une initiative de soutien aux salariés de Prevent Glass à quelques jours d’une décision capitale pour l’avenir des salariés : en effet le 23 avril, le tribunal de commerce de Melun, (…)

La société TOTAL a récemment modifié la déclaration fiscale de sa raffinerie de Grandpuits Bailly Carrois pour bénéficier, à partir de 2011, de dispositions fiscales avantageuses suite à l’opération de fusion-absorption de la société ELF-ANTARGAZ- précédent propriétaire - par le groupe TOTAL. (Article 1518B du Code général des impôts).
Cette demande conduit de fait, pour la commune, à une (…)

Le 4 novembre 2011, lors d’une réunion de travail, messieurs Ghislain Bray, président du Sytradem et Yves Jégo, député maire de Montereau ont sollicité Michel Billout sur le dossier de financement d’une usine d’incinération de déchets ménagers à Montereau.
Au vu des éléments qu’ils lui ont communiqués, dans l’intérêt des communes concernées et de leurs habitants, il a décidé d’intervenir (…)

Monsieur,
Vous avez bien voulu attirer mon attention sur les conséquences que pourrait entrainer la hausse du taux de TVA sur les parcs à thèmes, annoncée récemment par le Premier ministre afin de participer à la réduction de nos déficits publics.
Si cette mesure venait à être adoptée, elle aurait de graves répercussions pour la plupart des parcs à thème, et des conséquences dramatiques (…)

Comme le sénateur Michel Billout a pu le signifier au Directeur du Parc des Félins de Nesles, il refusera la hausse de la TVA sur les droits d’entrée dans les parcs à thèmes.
Cette mesure, si elle venait à être adoptée, aurait de graves répercussions pour la plupart des parcs à thèmes et des conséquences dramatiques pour les parcs animaliers dont l’économie est plus fragile.
Estimé à 90 (…)

Monsieur le directeur général,
Des élus de mon département ont appelé mon attention sur le projet de vente par votre groupe de sa filiale, la SAS LESCOT située à Vaires-sur-Marne, à la société MOTUL. Cette reprise soulève de nombreuses inquiétudes quant au devenir des 71 salariés de cette entreprise au-delà des deux ans prévus par la loi.
Les salariés de cette filiale de TOTAL ont un (…)

Retrouvez ici l’ensemble des interventions prononcées par Bernard Vera lors des débats au Sénat relatifs à la réforme des réseaux consulaires et au statut de la chambre de commerce et d’industrie de l’Essonne.