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Retrouvez par thème l’ensemble des interventions du sénateur, les propositions de lois défendues, les propositions de résolutions qu’il a fait adopter.. Toutes ses actions pour la défense de l’emploi, des services publics, des communes, de l’éducation, des droits de l’homme et son action au sein des commissions des affaires étrangères et européennes.
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Un groupe de jeunes de la Maison des Jeunes et de la Culture "Les Roseaux" de Saint Martin d’Hères, ont visité le SENAT le jeudi 21 avril 2016.
Cette année sera la cinquième année consécutive que des jeunes font le voyage à PARIS avec le responsable de la MJC, afin de compléter et finaliser tout le travail effectué sur la citoyenneté.
Madame Annie DAVID s’est rendue le jeudi 14 avril à Saint (…)

Monsieur le Recteur d’académie,
Je souhaite attirer votre attention sur la situation du collège Ernest RENAN de Minihy-Tréguier, et plus précisément sur le projet de disparition de l’option bi-langue en sixième. Les parents d’élèves de cet établissement m’ont alerté sur cette décision qui serait mise en place à la rentrée prochaine, et qui va concerner une soixantaine d’élèves. Dans le (…)

Madame la Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur la carte scolaire 2015 pour le département du Morbihan, académie de Rennes.
Tout d’abord, je tiens à signaler l’envoi tardif par les services académiques des principales mesures. Un simple mail a été envoyé le 7 avril alors que les instances réglementaires, Comité technique et CDEN se réunissaient respectivement le jour même ou le (…)

Madame la Ministre,
Par un courrier en date du 26 septembre dernier j’avais attiré votre attention sur les conditions d’accueil des élèves des établissements scolaires en Seine Saint Denis.
Cette situation critique a alimenté la presse quotidiennement au cours de ces deux derniers mois. Beaucoup de voix se sont élevées parmi les parents d’élèves, les associations et les syndicats (…)

Question Orale sans débat n° 0904S À publier le : 30/10/2014
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la possibilité de construction d’un lycée public sur la commune de Ploërmel, dans le département du Morbihan.
Depuis près de 25 ans, ce projet est porté par un nombre important d’élu(e)s de ce (…)

Madame la Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur les conditions d’accueil des élèves des établissements scolaires en Seine Saint Denis.
En effet, depuis la rentrée, de nombreux enfants ne sont toujours pas scolarisés et beaucoup d’établissements sont en situation de pénurie d’enseignants.
Cette situation critique alimente la presse quotidiennement et je ne doute en aucun cas (…)

Auray, le 04 septembre 2014
Objet : situation à l’Ecole du Loch d’Auray - Demande d’ouverture de classe.
Madame L’Inspectrice d’Académie, Monsieur L’Inspecteur départemental,
J’ai l’honneur de vous faire part de mon soutien aux parents d’élèves de l’Ecole du Loch ainsi qu’à l’équipe pédagogique. Les parents et les enseignants veulent de bonnes conditions de travail et (…)

Paris, le 23 juillet 2014
Objet : Suppression de postes d’AVS dans le Morbihan
Monsieur le Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur la suppression de postes d’AVS dans le département du Morbihan.
En effet, plusieurs dizaines de postes d’AVS seraient supprimés dans ce département, voire plus d’une centaine sur l’ensemble de la Bretagne pour la seule rentrée 2014. Pourtant, le (…)

Décision de fermeture d’une classe à l’école publique Paul Eluard d’Hennebont.
Madame la Directrice Académique,
Je souhaite attirer votre attention sur la situation de l’école maternelle Paul Eluard d’Hennebont pour laquelle, la fermeture d’une classe à la rentrée 2014 est envisagée.
Cette décision engendrera des complications dans l’organisation des classes qui devront accueillir à la (…)