Affaires culturelles
Défense extérieure contre l’incendie - Par Céline Brulin / 5 janvier 2022
Contribution des politiques d’appui aux collectivités à l’aménagement et la cohésion des territoires - Par Céline Brulin / 30 novembre 2021
Fonction de directrice ou de directeur d’école (conclusions de la CMP) - Par Céline Brulin / 25 novembre 2021
Projet de loi de finances pour 2022 - Par Céline Brulin / 18 novembre 2021
Vigilance sanitaire : article additionnel après l’article premier H - Par Céline Brulin / 28 octobre 2021
Directrice et directeur d’école (deuxième lecture) - Par Céline Brulin / 20 octobre 2021
Gel des matchs de football le 5 mai - Par Céline Brulin / 14 octobre 2021
Les droits des personnes en situation de handicap sont‑ils effectifs et respectés ? - Par Céline Brulin / 7 octobre 2021
Augmentation des tarifs réglementés du gaz - Par Céline Brulin / 29 septembre 2021
Oeuvres culturelles à l’ère numérique : conclusions de la CMP - Par Céline Brulin / 21 septembre 2021
4D : article 32 - Par Céline Brulin / 15 juillet 2021
4D : article 3 ter - Par Céline Brulin / 8 juillet 2021
4D : articles additionnels avant l’article premier - Par Céline Brulin / 7 juillet 2021
Reprise et relance des activités culturelles - Par Céline Brulin / 2 juin 2021
Engagement associatif (deuxième lecture) - Par Céline Brulin / 20 mai 2021
Trésorerie des associations (deuxième lecture) - Par Céline Brulin / 20 mai 2021
Principes de la République : articles additionnels avant l’article 22 - Par Céline Brulin / 6 avril 2021
Principes de la République : article 8 - Par Céline Brulin / 1er avril 2021
Situation sanitaire des établissements scolaires - Par Céline Brulin / 31 mars 2021
Principes de la République : article 6 - Par Céline Brulin / 31 mars 2021
Quelle perspective de reprise pour la pratique sportive ? - Par Céline Brulin / 24 mars 2021
Avenir des entreprises assurant les liaisons transmanche - Par Céline Brulin / 23 mars 2021
Modification de l’ordre du jour - Par Céline Brulin / 10 mars 2021
Fonction de directrice ou de directeur d’école - Par Céline Brulin / 10 mars 2021
Réforme en cours de l’éducation prioritaire - Par Céline Brulin / 2 mars 2021