Les rappels au règlement

Procédures définies par le règlement interne du Sénat, les rappels au règlement permettent aux sénateurs d’intervenir à l’ouverture de la séance publique sur un sujet particulier de leur choix, en lien avec l’actualité ou le débat en cours.

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À travers ce lâche assassinat, c’est la République tout entière qui est atteinte

Société

Mort de Clément Méric

Par / 6 juin 2013
Hier soir un jeune militant de gauche, Clément Méric, a été assassiné dans les rues de Paris par des individus se revendiquant explicitement de l’extrême droite. L’émotion est immense dans le pays et elle se répand ce matin, en particulier parmi la jeunesse, dans les lycées, dans les universités. À travers ce lâche assassinat, c’est la République tout entière qui est atteinte. Ce matin les amis, les camarades de Clément sont en deuil. Nous le sommes aussi, parlementaires du groupe CRC, et avec nous je pense l’ensemble des démocrates. Nous demandons en tout état de cause que les coupables soient (...) Lire la suite

Quel est votre objectif, madame la ministre, avec la mutualisation des services que vous évoquez ce matin dans la presse ?

Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles

Par / 31 mai 2013
Madame la présidente, mon rappel au règlement se fonde sur l’article 35 de notre règlement, relatif à l’organisation de nos travaux. Madame (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Des risques spécifiques liés à la spéculation foncière

Mixité sociale aux abords des gares du Grand Paris Express

Par / 21 mars 2016
Depuis le lancement du projet du Grand Paris Express, en 2009, les sénatrices et sénateurs du groupe CRC ont toujours soutenu que, si ce projet est à titre principal un projet de (...) Lire la suite
Administration