Finances
Deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020 : article 12 - Par Guillaume Gontard / 22 avril 2020
Bioéthique : article 17 - Par Guillaume Gontard / 28 janvier 2020
Régime des catastrophes naturelles - Par Guillaume Gontard et Le groupe CRCE / 15 janvier 2020
Barrière écologique aux frontières - Par Guillaume Gontard / 14 janvier 2020
Plan d’action en faveur des territoires ruraux - Par Guillaume Gontard / 7 janvier 2020
Projet de loi de finances pour 2020 : écologie - Par Guillaume Gontard / 27 novembre 2019
Hyper fréquentation dans les sites naturels et culturels patrimoniaux - Par Guillaume Gontard / 21 novembre 2019
Mesures d’urgence pour l’hôpital - Par Guillaume Gontard / 20 novembre 2019
Promouvons les auto-trains et les intercités de nuit - Par Guillaume Gontard / 20 novembre 2019
Catastrophes climatiques, mieux prévenir, mieux reconstruire - Par Guillaume Gontard / 29 octobre 2019
Neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l’éducation : article premier - Par Guillaume Gontard / 29 octobre 2019
Adapter la France aux dérèglements climatiques à l’horizon 2050 - Par Guillaume Gontard / 3 octobre 2019
Gratuité des transports - Par Guillaume Gontard et Le groupe CRCE / 1er octobre 2019
Économie circulaire : explication de vote - Par Guillaume Gontard / 27 septembre 2019
Économie circulaire : article 10 - Par Guillaume Gontard / 27 septembre 2019
Économie circulaire - Par Guillaume Gontard / 24 septembre 2019
Création de l’Office français de la biodiversité - Par Guillaume Gontard / 16 juillet 2019
Agence nationale de la cohésion des territoires (nouvelle lecture) - Par Guillaume Gontard / 20 juin 2019
Accords France-Suisse et France-Luxembourg - Par Guillaume Gontard / 20 juin 2019
Organisation et transformation du système de santé : article 8 - Par Guillaume Gontard / 5 juin 2019
Quelle politique de lutte contre la pollution et de recyclage du plastique ? - Par Guillaume Gontard / 30 avril 2019
Création de l’Office français de la biodiversité - Par Guillaume Gontard / 10 avril 2019
Loi d’orientation des mobilités : articles additionnels après l’article 26 - Par Guillaume Gontard / 27 mars 2019
Pesticides interdits d’usage dans l’Union européenne - Par Guillaume Gontard / 21 mars 2019
Loi d’orientation des mobilités : article 1er - Par Guillaume Gontard / 20 mars 2019