Affaires étrangères et défense

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Que ces martyrs de la Grande Guerre, grande par l’horreur et l’effroi, soient enfin rétablis dans leur honneur et leur dignité

Anciens combattants

Réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918

Par / 19 juin 2014

Auteur de la proposition de loi.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, à l’aube du centenaire de la Grande Guerre, les nombreuses publications ou émissions qui fleurissent de toutes parts nous invitent à revisiter cet événement. Malheureusement, peu nombreuses sont celles qui permettent une vision historiquement complète des tenants et aboutissants de ce conflit. L’historien Bruno Drweski, maître de conférences à l’Institut national des langues et civilisations orientales, pose, en un raccourci saisissant, la genèse de ce drame planétaire : « La Première Guerre mondiale a éclaté non pas comme un (...) Lire la suite

Une transposition dangereuse pour la pérennité de nos industries de défense

Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre (deuxième lecture)

Par / 8 juin 2011
Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, ce projet de loi, que nous avons (...) Lire la suite

Le gouvernement refuse de créer un véritable droit à réparation

Victimes des essais nucléaires français

Par / 14 octobre 2009
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le texte que nous examinons aujourd’hui vient de loin, mais le temps me (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Nier le génocide dont a été victime le peuple arménien revient à nier l’existence même de ce peuple

Incrimination pénale de la contestation publique du génocide arménien

Par / 22 avril 2014
Le 7 novembre 2000, le Sénat adoptait une proposition de loi ne comprenant qu’un seul article : « La France reconnaît publiquement le génocide arménien de 1915. ». Depuis, après (...) Lire la suite
Administration