Affaires sociales

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La mémoire a besoin d’un point d’ancrage

Anciens combattants

Reconnaissance du 19 mars comme journée nationale du souvenir à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie : explication de vote

Par / 8 novembre 2012
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, je voudrais, pour conclure ce débat, réfuter les arguments que nous avons entendus tendant à opposer à la date du 19 mars celles du 5 décembre et du 11 novembre. Selon nous, ces deux dernières dates ne sont pas légitimes s’agissant de la guerre d’Algérie. Le 5 décembre est une imposture due au hasard d’un calendrier, fût-il celui d’un Président de la République. J’estime que toutes les victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie méritent une date ayant un lien avec ce qu’elles ont vécu. Vous le savez, une date qui n’a pas de (...) Lire la suite

Une date clé, un point d’appui pour la mémoire et l’histoire

Reconnaissance du 19 mars comme journée nationale du souvenir

Par / 25 octobre 2012
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, enfin ! Enfin, en cette année symbolique du cinquantième anniversaire (...) Lire la suite

Une recherche autorisée mais encadrée

Recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires

Par / 15 octobre 2012
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, l’examen par notre assemblée de la révision des lois de bioéthique s’éclaire (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Nier le génocide dont a été victime le peuple arménien revient à nier l’existence même de ce peuple

Incrimination pénale de la contestation publique du génocide arménien

Par / 22 avril 2014
Le 7 novembre 2000, le Sénat adoptait une proposition de loi ne comprenant qu’un seul article : « La France reconnaît publiquement le génocide arménien de 1915. ». Depuis, après (...) Lire la suite

Les autres interventions

Affaires sociales Les Français ne seront pas dupes !

Prime aux salariés : explication de vote - Par / 5 juillet 2011

Affaires sociales Le gouvernement continue de transposer de nombreuses dispositions de la directive Services

Adaptation au droit de l’Union européenne : conclusions de la CMP - Par / 9 mars 2011

Affaires sociales Vous vous attaquez une nouvelle fois aux malades les plus fragiles

Financement de la sécurité sociale pour 2011 : conclusions de la CMP - Par / 25 novembre 2010

Administration