Jean-François Voguet

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord affirmer mon accord avec le constat qui vient d’être dressé par notre collègue Yvon Collin sur les valeurs du sport, donc exprimer mon étonnement devant cette proposition de loi qui, en dépit de son titre, s’apparente plutôt à un projet de loi portant diverses dispositions législatives dans le domaine du (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, est-il nécessaire et raisonnable de favoriser toujours plus le football professionnel ? Sans démagogie, j’ai tendance à répondre que non.
Faut-il vraiment, pour construire des stades, bousculer le code général des collectivités territoriales, le droit administratif, les règles en matière de sport et même le code civil ? Je ne le (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, chers collègues, c’est à la faveur d’une proposition de loi d’origine sénatoriale que ce texte est entré dans le système de la navette législative française.
En première lecture, nous nous étions étonnés de la rapidité avec laquelle ce texte avait été inscrit à l’ordre du jour du Sénat. Cela avait pris moins de quinze (…)

Monsieur le président, monsieur le haut-commissaire, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord de féliciter nos collègues du groupe RDSE, et tout particulièrement M. Yvon Collin, pour l’opiniâtreté dont ils ont fait preuve à propos de ce service civique.
À la fin de la dernière session parlementaire, ils avaient déjà été à l’origine d’un fort intéressant débat sur cette question en (…)

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers Collègues,
Vous ne serez pas étonnés, qu’au nom de mon groupe, je soutienne cette proposition de loi que vient de défendre ma collègue et ami la sénatrice Brigitte Gonthier-Maurin. Ce débat, après quelques mois d’application de la loi instituant, de façon mal nommée, un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires (…)

Ce texte est très grave, nous n’avons cessé de le souligner au fil de nos interventions, et pourtant il va être adopté.
Son examen a commencé avec l’humiliation de notre assemblée, qui a été amenée à discuter d’une disposition, à savoir la suppression de la publicité sur le service public, déjà entrée en vigueur.
Avec la nomination des présidents de l’audiovisuel public par le Président de (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je partage l’analyse de M. le rapporteur : notre législation sur les agents sportifs doit être revue. C’est même une évidence !
Le constat est précis, il est même accablant. Les textes actuels sont issus pour l’essentiel de la loi du 6 juillet 2000, qui avait été présentée par mon ami Marie-George Buffet, alors (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, lors de nos débats en faveur de la ratification par notre pays de la Convention internationale contre le dopage dans le sport, nous nous félicitions tous de son contenu et nous appelions aussi à la vigilance et à l’action.
Dans ces conditions, nous sommes en de nombreux domaines satisfaits des modifications qui nous (…)

art 10 Amendement pour assurer une juste représentation des enseignants-chercheurs au Conseil d’administration des universités
Cet amendement vise à assurer une représentation équitable, au sein du conseil d’administration, des enseignants-chercheurs appartenant aux diverses disciplines présentes au sein de l’université. Aussi, nous souhaitons que leurs représentants au conseil (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, avec la ratification de cette convention internationale contre le dopage dans le sport, nous arrivons au terme d’un long processus. Nous nous félicitons que la France y ait joué un rôle très important.
Depuis des décennies, notre pays a mis en place des procédures antidopage pour tenter d’éradiquer ces pratiques contraires à (…)