Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers Collègues,
Vous ne serez pas étonnés, qu’au nom de mon groupe, je soutienne cette proposition de loi que vient de défendre ma collègue et ami la sénatrice Brigitte Gonthier-Maurin. Ce débat, après quelques mois d’application de la loi instituant, de façon mal nommée, un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires (…)
art 10 Amendement pour assurer une juste représentation des enseignants-chercheurs au Conseil d’administration des universités
Cet amendement vise à assurer une représentation équitable, au sein du conseil d’administration, des enseignants-chercheurs appartenant aux diverses disciplines présentes au sein de l’université. Aussi, nous souhaitons que leurs représentants au conseil (…)
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers Collègues,
En première lecture notre groupe a voté contre ce projet de loi. Cependant à la fin de mon intervention générale, je déclarais à cette tribune, que nous examinerions en deuxième lecture si ce vote pouvait évoluer à partir du travail parlementaire.
Malheureusement son passage à l’Assemblée nationale n’a fait que confirmer nos (…)
Je me félicite de l’examen de cette proposition de loi. Notre groupe a joué son rôle dans cette initiative parlementaire, en particulier Mme David qui, saisie par les représentants des D.D.E.N., a déposé une proposition de loi dès le mois de juillet, afin que l’exil absurde des D.D.E.N. ne provoque pas leur déshérence.
L’article 40 de la loi Fillon faisait fi de l’histoire des D.D.E.N., (…)
par Jean-François Voguet
Ce projet de loi pose la question, à nos yeux essentielle, de la place de la vie associative et de l’éducation populaire dans notre pays, et a le mérite de nous permettre d’en débattre. Malheureusement, là s’arrête notre contentement : ce texte ne répond pas du tout à nos attentes, ni à celles des associations.
Nous ne nions pas la nécessité de poser des (…)
Motion de demande de renvoi en commission du projet de loi sur l’avenir de l’école
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues,
Nous le savons tous ici, l’école, l’avenir de nos enfants et de notre jeunesse sont des sujets de préoccupation majeurs pour nos concitoyens. Leurs craintes et leurs exigences sont toujours très fortes, car chacun a bien conscience que c’est (…)
La diversité est une richesse et l’égalité, un principe fondamental : elle doit être effective pour toutes et tous, dans tous les domaines - logement, éducation, engagement citoyen, emploi.
C’est ce que nous aurions dû fêter hier, à l’occasion des vingt ans de la loi Handicap. Cette loi, après celle de 1975, avait créé un immense espoir pour les personnes en situation de handicap, le monde (…)
Les lois d’orientation sont élaborées pour répondre aux défis spécifiques d’un secteur. Ce texte contribuera-t-il à aider nos territoires à répondre aux demandes alimentaires de demain ?
La décarbonation, condition pour pérenniser une agriculture nourricière et répondre aux défis climatiques, sera-t-elle encouragée ? Le renouvellement des générations sera-t-il soutenu ? Peut-il s’envisager (…)
