Le groupe CRCE-K

Contribution du groupe CRCE au rapport de la commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
Des services publics débordés et des personnels épuisés, des décisions pyramidales sans concertations ni débats parlementaires
La pandémie de SARS-CoV-2 (ou Covid-19) apparue en décembre (…)

Les sénatrices et sénateurs du groupe CRCE se félicitent de l’installation par le Sénat d’une commission d’enquête sur le contrôle, la régulation et l’avenir des concessions autoroutières. Ils soulignent la qualité des travaux et des intervenants permettant de gagner en connaissance sur ce sujet important pour nos concitoyens.
Le mouvement des gilets jaunes, dans la plateforme du 29 novembre (…)

Emmanuel Macron souhaite que nous rentrions dans une nouvelle étape de décentralisation et le projet de loi « 3D » pour « décentralisation, déconcentration, différenciation » a pris une toute autre tournure avec la crise du covid-19. Les élus locaux ont prouvé leur réactivité et efficacité auprès des citoyennes et citoyens alors que les défaillances de l’Etat ont conduit les collectivités à (…)

Le groupe CRCE a fait le choix de solliciter le Sénat pour la création d’une mission d’information sur la gratuité des transports. Il a donc utilisé son « droit de tirage » pour que cette mission puisse être concrètement constituée.
Ce choix a été guidé, dans la continuité des prises de position de notre groupe, par la volonté de disposer de données précises et d’un début d’analyse sur les (…)

Contribution du groupe CRC au rapport de la mission d’information sur la position de la France à l’égard de l’accord de mars 2016 entre l’Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord.
À la suite de la remise du rapport de la mission d’information sur la position de la France à l’égard de l’accord de mars 2016 entre (…)

Contribution du groupe Communiste républicain et citoyen.
Le groupe communiste républicain et citoyen tient à remercier toutes les personnalités qui ont contribué, par le partage de leur expertise, à enrichir les travaux de cette mission d’information. Nous saluons également le travail réalisé par l’ensemble de la mission et, en particulier, par son président et son rapporteur.
Le revenu (…)

Contribution du groupe CRC.
A l’origine de la commission d’enquête, le groupe Les Républicains avait demandé un état des lieux des méthodes utilisées pour mesurer les chiffres du chômage en France ainsi qu’une étude des politiques publiques mises en œuvre en Europe pour réduire le taux de chômage.
Concernant les conclusions du rapport sur les méthodes de calcul des chiffres du chômage. (…)

Scandaleusement enterré par le Sénat, et plus particulièrement par les élus de droite et socialistes, le rapport de la commission d’enquête sur la réalité du détournement du Crédit d’impôt recherche ne sera jamais publié officiellement. La contribution du groupe CRC rédigée pour ce rapport montre pourtant que la fin de l’omerta pesant sur ce dispositif est une exigence démocratique et fiscale (…)

Contribution du groupe Communiste, Républicain et Citoyen au rapport de la commission d’enquête sur l’organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe.
Lorsque cette commission d’enquête a été créée au mois de juillet 2014, notre pays n’avait pas encore subit les attentats meurtriers du 9 janvier 2015.
Nos collègues du groupe UDI-UC, à (…)

Le rapport de la mission commune d’information sur la réalité de l’impact sur l’emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises n’a pas été adopté par le Sénat. Fait rarissime, la Haute assemblée a également refusé de publier ce rapport. Et pour cause : prenant le contre-pied des thèses libérales, ce document montre que l’efficacité de ces exonérations n’est en rien (…)