Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, comme mon collègue André Gattolin, je souhaite saluer l’excellent travail de la mission d’information, conduit sous la direction de M. Gaëtan Gorce, président, et de Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteur.
Cette mission, aux travaux de laquelle j’ai eu également beaucoup d’intérêt à participer, et le rapport (…)
Madame la ministre,
Président délégué pour la Bosnie-Herzégovine du groupe interparlementaire d’amitié France-Balkans occidentaux, j’ai été contacté par la Maison d’Europe et d’Orient (MEO) qui m’a alerté sur ses difficultés financières, suite à une importante baisse des aides de l’Etat.
La MEO est en effet principalement financée par le Ministère de la Culture, l’ACSE, la Région (…)
Durant 7 années, Michel Billout s’est engagé avec détermination au Sénat contre les lois dictées par l’Elysée et votées par les sénateurs de droite et du centre : le bouclier fiscal, la privatisation de La Poste, de l’énergie, des hôpitaux, les nombreux coups portés à l’éducation, la réforme des retraites, les lois liberticides, l’austérité imposée aux peuples européens comme réponse à la (…)
Une déclaration de Michel Billout, sénateur, secrétaire national de l’Anecr
L’Association nationale des élus communistes et républicains (ANECR) s’est réjouie de la libération tant attendue des deux journalistes de France Télévisions et de leur accompagnateur afghan, après 18 mois d’une trop longue attente. Au cours de cette période d’angoisse et d’inquiétude pour leur famille, pour leurs (…)
Question orale sans débat n° 1132S de M. Michel Billout (Seine-et-Marne - CRC publiée dans le JO Sénat du 5 octobre 2006- page 2515 et posée au Ministre dans l’Hémicycle le mardi 14 novembre 2006 .
M. BILLOUT. - En avril 2006 le Conseil général de Seine-et-Marne décidait, par voie de délibération, de l’organisation d’un festival départemental à caractère culturel confié aux scènes (…)
La décision du préfet de Seine-et-Marne de déférer devant le tribunal administratif les conventions de partenariat conclues entre le Conseil général et les Scènes nationales de Sénart et de la Ferme du Buisson, dans le cadre de l’organisation d’un festival départemental, a été dénoncée par Michel Billout comme une lecture abusive du code des marchés publics, mettant en péril l’avenir des (…)
La nouvelle est tombée il y a quelques jours, comme un couperet : le festival à caractère culturel, prévu par le Conseil général pour permettre au plus grand nombre d’accéder gratuitement à des événements artistiques a été stoppé net par un arrêté préfectoral, sous la pression de la droite départementale. Celle-ci a cru voir là un bon moyen de mettre en difficulté la majorité départementale de (…)
Suite à l’examen du oprojet de loi relatif au droits d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information (DADVSI), Michel Billout a été sollicité par de nombreux Seine-et-Marnais opposés, comme lui à ce projet. Après l’adoption du projet de loi, il répondait ainsi aux nombreux questinonnements soulevés par ce texte ...
Monsieur,
J’ai bien reçu votre courrier relatif au droit (…)
