Groupe CRCE-K Michel Billout Ancien sénateur de Seine-et-Marne

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Economie

Travail des enfants : 11 heures par jour en 1841, 8 heures aujourd’hui, 10 heures avec la loi El Khomri en 2016 ?

Tribunes libres

Petits rappels historiques....

Par / 11 mars 2016
La baisse du temps de travail est toujours un moment difficile pour les employeurs et les partis qui les soutiennent. En 1840, une nouvelle réglementation a abaissé le temps de travail pour les enfants et des adultes, ramenant la journée de travail à 11 h par jour. Un scandale pour la compagnie des chemins de fers de l’époque : "La compagnie reconnait et accepte la générosité des nouvelles lois sur le travail, mais attend du personnel un accroissement considérable du rendement en compensation de ces conditions presque utopiques". (Règlement d’époque à lire en intégralité ci (…) Lire la suite

La filière de l’élevage serait la première touchée

Proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l’agriculture et l’aménagement du territoire

Par / 4 février 2016
À l’initiative du groupe communiste républicain et citoyen, le Sénat a débattu jeudi 4 février d’une proposition de résolution (…) Lire la suite

Des nouveaux privilèges fiscaux accordés aux impatriés

Loi Macron : Article 86

Par / 6 mai 2015
Avec l’article 86, nous abordons la question des nouveaux privilèges fiscaux accordés aux impatriés. Dans le contexte professionnel, (…) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Flou et opacité caractérisent ces négociations

Projets d’accords commerciaux entre l’Union européenne, le Canada et les États-Unis

Par / 4 novembre 2014
Proposition de résolution européenne Les négociations de l’Union européenne avec les États-Unis sur un « Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement » (…) Lire la suite

Les autres interventions

Affaires économiques En refusant la privatisation de ces deux aéroports, nous nous faisons ici les défenseurs scrupuleux des intérêts du pays et des populations des régions concernées

Loi Macron : Article 49 - Par / 17 avril 2015

Affaires économiques Un risque pour la souveraineté de l’État

Loi Macron : Article 47 - Par / 17 avril 2015

Affaires économiques L’ordonnance du 20 août 2014 généralise le pouvoir de privatisation

Loi Macron : Article 43 ter - Par / 17 avril 2015

Tribunes libres La loi qui favorise les privatisations  

Loi Macron - Par / 15 avril 2015

Articles à trier Le travail dominical menace la sphère familiale et associative

Loi Macron - Par / 9 février 2015

Les débats Le Sénat s’oppose au mécanisme de règlement entre investisseurs et États

Par / 3 février 2015

Affaires européennes Voulons-nous indemniser des entreprises étrangères pour « compenser » les conséquences de nos choix démocratiques ?

Proposition de résolution européenne sur le règlement des différends entre investisseurs et États - Par / 3 février 2015

Nos propositions de loi et de résolution Flou et opacité caractérisent ces négociations

Projets d’accords commerciaux entre l’Union européenne, le Canada et les États-Unis - Par / 4 novembre 2014

Les courriers officiels Crédit d’impôt compétitivité emploi : Michel Billout interroge le Prefet

Par / 22 octobre 2014

Les questions écrites Gratuité des appels téléphoniques vers les services sociaux

Par / 19 juin 2014

Tribunes libres À l’encontre de la démocratie

Marché transatlantique - Par / 3 mars 2014

Les débats Un nouveau coup à la souveraineté nationale et à la démocratie

Négociations commerciales transatlantiques - Par / 9 janvier 2014

Dans le département Prevent glass : intervention auprès du ministre du redressement productif

Par / 1er juin 2012

Dans le département Michel Billout apporte son soutien aux salariés de Prevent Glass

Par / 14 avril 2012

Ma lettre d’information Journal de Michel Billout-AVRIL 2012

Par / 7 avril 2012

Les questions écrites Publication du décret d’application de l’article 2 de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 concernant l’augmentation anormale du volume d’eau consommé par l’occupant d’un local d’habitation

Par / 17 février 2012

Dans le département Raffinerie de Grandpuits : le groupe TOTAL paiera encore moins d’impôts en 2011

Par / 30 janvier 2012

Dans le département Financement d’une usine d’incinération des déchets ménagers à Montereau : Michel Billout intervient auprès du président de la région Ile-de-France

Par / 21 novembre 2011

Dans le département TVA sur les parcs à thèmes : Michel Billout répond aux sollicitations du directeur du parc des félins de Nesles

Par / 31 août 2011

Articles à trier Michel Billout s’opposera notamment à la hausse de la TVA sur les parcs à thèmes

Par / 31 août 2011

Ma lettre d’information Sénatoriales 2011 : bilan d’activité parlementaire de Michel Billout

Par / 22 août 2011

Dans le département Vente de LESCOT à Vaires : Michel Billout écrit au PDG de TOTAL

Par / 1er juillet 2011

Les communiqués de presse Les promesses du Président de la République pour le G 20 ne sont pas crédibles

Crise financière - Par / 24 janvier 2011

Mes vidéos Proximité du gouvernement avec la haute finance

Question d’actualité du groupe CRC-SPG - Par / 1er juillet 2010

Les questions d’actualité Quand nombre de ministres sont pris la main dans le pot de confiture pour leur proximité avec la haute finance, comment être crédible ?

L’impossible moralisation du capitalisme - Par / 1er juillet 2010

Administration
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