Question au gouvernement sur la fusion des... par senatpcf
M. le président. La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 1281, adressée à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.
M. Michel Billout. Je souhaite attirer l’attention du Gouvernement sur le projet de fusion des hôpitaux de Nemours, de Fontainebleau et de Montereau, en (…)
M. Michel Billout. Madame la secrétaire d’État, je souhaite appeler l’attention du Gouvernement sur la question des personnels auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap. La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a renforcé les actions en faveur de la (…)
Mardi 24 mars 2015, Michel Billout a interrogé le gouvernement sur la situation de Mitrychem, en présence des salariés qui avaient été reçus par le sénateur une heure auparavant pour faire le point sur leur situation...
Voir la question en vidéo ci dessous ou la lire à la suite....
question Mitrychem 24 mars 2015 par senatpcf
M. le président. La parole est à M. Michel Billout, auteur (…)
Quels moyens humains et de formation pour... par senatpcf
Compte rendu intégral des débats du 17 juin 2014
M. le président. La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 809, adressée à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
M. Michel Billout. Madame la secrétaire d’État, je souhaite attirer l’attention du ministre de (…)
Michel Billout interroge le gouvernement sur... par senatpcf
Mardi 15 avril 2014, lors des séances de questions orales au gouvernement, le sénateur Michel Billout, membre de la commission des affaires étrangères, a interrogé le gouvernement sur ses engagements à convertir la dette tunisienne, détenue par la France, en projets de développement, afin de contribuer réellement à la (…)
Garantir un égal accès des enfants à la... par senatpcf
M. le président. La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 630, adressée à M. le ministre de l’éducation nationale.
M. Michel Billout. Madame la ministre, je souhaite attirer l’attention du Gouvernement sur la nécessité de défendre l’égal accès des enfants à la restauration scolaire sur l’ensemble du territoire (…)
question orale du 21 janvier sur les 270... par senatpcf
M. le président. La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 629, transmise à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche.
M. Michel Billout. Monsieur le ministre, je souhaite attirer l’attention du Gouvernement (…)
Situation des roms : en finir avec le nomadisme... par senatpcf
M. Michel Billout. Madame la ministre, je souhaite attirer une nouvelle fois votre attention sur les difficultés d’application de la circulaire interministérielle du 26 août 2012 relative à l’anticipation et à l’accompagnement des opérations d’évacuation des campements illicites.
Plus d’un an après son entrée en vigueur, force (…)
Question orale sans débat n° 0629S de M. Michel Billout (Seine-et-Marne - CRC) publiée dans le JO Sénat du 07/11/2013 - page 3190
M. Michel Billout attire l’attention de M. le Premier ministre sur les orientations stratégiques d’Aéroports de Paris (ADP) dont l’État est actionnaire majoritaire. Le président du groupe ADP a annoncé en juillet 2013 un plan de départs volontaires de 370 (…)
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Séance du 29 octobre 2013 - compte rendu intégral des débats
M. le président. La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 557, adressée à M. le ministre de l’éducation nationale.
M. Michel Billout. Monsieur le ministre, je souhaite attirer l’attention du Gouvernement sur l’état très préoccupant du service public d’éducation en Seine-et-Marne.
Depuis (…)
