[(IMG/auton2938.jpg|non) Michel Le Scouarnec - Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

Institutions, élus et collectivités

Ces mesures vont développer les inégalités et accroître le taux de pauvreté

Les courriers officiels

Conférence des territoires

Par / 1er août 2017

Courrier aux Maires du Morbihan sur la Conférence des territoires.

Madame, Monsieur, Une nouvelle majorité présidentielle a été élue et a présenté ses ambitions et ses projets, notamment en matière budgétaire et fiscale. Face à ses enjeux, vous avez été nombreux à me faire part de vos interrogations au sujet des réformes territoriales à venir. Comme vous le savez, la première Conférence Nationale des Territoires s’est tenue le 17 juillet dernier au Sénat, en présence du Premier Ministre et du Président de la République. Cette conférence a eu au moins le mérite d’apporter quelques éclairages sur le sujet. J’ai donc tenu à vous écrire à ce propos. Le Président de la (...) Lire la suite

Un assouplissement nécessaire pour nos communes

Loi ALUR et Littoral

Par / 21 janvier 2016
Courrier aux Maires du Morbihan. Lire la suite

Surcoût lié à l’insularité pour les collectivités territoriales

Dotation globale de fonctionnement

Par / 21 janvier 2016
Question n° 19745 adressée à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique À publier le : 28/01/2016 M. Michel Le (...) Lire la suite

Les autres interventions

Les communiqués de presse Un mécontentement exprimé dans les urnes

Elections Régionales en Bretagne - Par / 8 décembre 2015

Les courriers officiels Il est temps de donner aux collectivités les moyens de leur action

Révision de la Dotation Globale de Fonctionnement - Par / 16 juin 2015

Les courriers officiels Financement de la réforme des rythmes scolaires

Lettre à la Ministre de l’Education Nationale pour lui demander un fonds pérenne d’aides aux Collectivités - Par / 29 octobre 2014

Les courriers officiels Seuil de constitution pour les Intercommunalités

Lettre au Secrétaire d’Etat à la Réforme Territoriale - Par / 1er octobre 2014

Dans le département Quand les finances des Collectivités Locales sont au plus mal !

Allocution lors du dernier Conseil Municipal d’Auray - Par / 18 février 2014

Les débats Le PLU intercommunal, une compétence obligatoire ?

Avenir de l’organisation décentralisée de la République - Par / 7 janvier 2014

Lois Une représentation améliorée et plus démocratique de nos compatriotes expatriés

Assemblée des Français de l’étranger : explication de vote - Par / 19 mars 2013

Administration