Question Orale Sans Débat, N°15355S
Déposée au Journal Officiel du Sénat, le 29/09/2016
Posée en Séance Publique, le 16/11/2016
Logement - Urbanisation des hameaux - Par Michel Le Scouarnec / 22 juin 2016
Education et recherche - Regroupement des écoles rurales - Par Michel Le Scouarnec / 10 mai 2016
Services publics - Fermeture du Collège Montaigne de Vannes - Par Michel Le Scouarnec / 15 mars 2016
Ville et urbanisme - Urbanisation des hameaux et des dents creuses - Par Michel Le Scouarnec / 15 mars 2016
Agriculture et pêche - Risques inhérents à l’exploitation de l’huître triploïde - Par Michel Le Scouarnec / 12 mai 2015
Education et recherche - Quand l’orientation et l’information des jeunes est en danger ! - Par Michel Le Scouarnec / 16 avril 2015
Transport - Question Orale - Par Michel Le Scouarnec / 6 octobre 2014
Fonction publique - Question Orale en faveur des personnels du service public des impôts - Par Michel Le Scouarnec / 15 mai 2014
Quand le permis de conduire n’est plus accesible à tous - Par Michel Le Scouarnec / 15 avril 2014
Par Michel Le Scouarnec / 6 février 2014
Education et recherche - Pour un égal accès de tous les enfants à la réussite scolaire - Par Michel Le Scouarnec / 20 juin 2013
Quand les CCAS des entreprises gazières et d’électricités sont en danger - Par Michel Le Scouarnec / 27 mars 2013
Santé et protection sociale - Question Orale - Par Michel Le Scouarnec / 13 février 2013
Emploi, salaires et retraites - Sauvegarde et maitien de l’emploi sur nos territoires - Par Michel Le Scouarnec / 20 septembre 2012