Les rappels au règlement

Procédures définies par le règlement interne du Sénat, les rappels au règlement permettent aux sénateurs d’intervenir à l’ouverture de la séance publique sur un sujet particulier de leur choix, en lien avec l’actualité ou le débat en cours.

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Honneur à Missak et Mélinée Manouchian

Anciens combattants Par / 18 juin 2023

Le 18 juin, le président de la République a annoncé au nom de la nation le transfert de Missak Manouchian au Panthéon le 21 février 2024, jour du 80ème anniversaire de son exécution au Mont-Valérien.

Il sera accompagné de sa femme Mélinée. Avec Missak Manouchian, ce sont le groupe de l’affiche rouge et tous les étrangers morts pour la France qui rentrent au Panthéon. La résistance nationale, dans la pluralité de ses composantes, et l’unité de son combat, est enfin rassemblée, du lieutenant de vaisseau d’Estienne d’Orves à l’apatride Missak Manouchian, de Geneviève de Gaulle-Anthonioz à Olga Bancic, du général Charles Delestraint à Georges Guingouin, de Marc Bloch à Edmond Michelet, d’Henri Frenay à Emmanuel d’Astier de La Vigerie. Notre groupe se félicite de cette décision qui honore ses résistants et (...) Lire la suite

Nous allons nous prononcer à l’aveugle

Gestion de la crise sanitaire

Par / 25 juillet 2021
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous venons de vivre une semaine très dure pour la démocratie (...) Lire la suite

Opter pour une proposition de loi permet d’éviter l’étude d’impact

Contenus haineux sur internet

Par / 17 décembre 2019
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la proposition de loi que nous allons maintenant examiner est en (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Proposition de loi constitutionnelle confortant le principe de laïcité

Par / 24 novembre 2022
En consacrant le deuxième article de la loi de 1905, les sénatrices et sénateurs du groupe CRCE entendent renforcer la laïcité, principe consubstantiel à l’idéal républicain. La (...) Lire la suite
Administration