Environnement

La fiscalité ne suffira pas à favoriser le développement des solutions de rechange

Les débats

Fiscalité des énergies alternatives

Par / 11 mai 2010
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, pouvons-nous appréhender l’approvisionnement énergétique du pays à travers le prisme de la fiscalité et disposer ainsi d’une image précise des enjeux environnementaux liés à ce dossier ? Cette question, nous semble-t-il, se trouve au cœur du débat qui nous anime aujourd’hui. Toutefois, son importance ne doit pas faire oublier l’essentiel : donner à notre pays, dans le cadre non seulement de ses engagements internationaux mais aussi de la nécessaire mise en place d’un nouveau modèle de développement économique, les moyens d’une « (...) Lire la suite

Une taxe qui n’avait pas grand-chose à voir avec l’écologie

Taxe carbone

Par / 25 mars 2010
Au lendemain d’un scrutin régional marqué par la défaite nationale de l’UMP et de ses alliés, François Fillon vient d’annoncer le report sine (...) Lire la suite

Un dispositif injuste qui exclut les industries les plus consommatrices d’énergie

Loi de finances pour 2010 : taxe carbone

Par / 23 novembre 2009
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le réchauffement climatique dû à l’utilisation d’énergie produite par des (...) Lire la suite
Administration