Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

En direct La loi Travail non merci !

Interventions, analyses, réactions : suivez avec nous l’examen au Sénat de la loi Travail, en séance publique du 13 au 28 juin. Avec un seul mot d’ordre, partagé par la très grande majorité des Français : retrait !

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Pourquoi le débat au Sénat est important

13 juin 2016

On aurait tort, notamment les opposants à la réforme, de passer par pertes et profits le débat qui s’annonce au Sénat, même si naturellement le dernier mot législatif reviendra à l’Assemblée nationale.

Une Assemblé nationale où, en raison de l’utilisation de l’article 49.3, le débat sur les articles du texte n’a pu avoir lieu. C’est au Sénat, et seulement au Sénat a priori que ce débat pourra avoir lieu. Le Gouvernement ne peut en effet recourir à la Haute assemblée à cette arme absolue, même s’il dispose d’autres procédures pour corseter la discussion.

C’est donc au Sénat que la lumière peut être faite sur la nocivité de l’ensemble du projet de loi, au-delà de son article 2 qui en reste le cœur.

C’est là aussi que peut être mise en évidence la connivence idéologique profonde entre le gouvernement et la droite. Celle-ci a modifié la copie gouvernementale en allant plus loin encore, mais elle préserve sa philosophie et ne touche pas à l’inversion des normes, retournement qui dynamite le Code du travail.

Dernière raison de suivre ce débat : il va durer deux semaines au moins, jusqu’à un vote solennel prévu le 28 juin. De quoi laisser du temps à la mobilisation.

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