Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

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Débat sur l’alimentation durable et locale

Evénements à venir

Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021

Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021

Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021

Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021

Sous réserve de sa recevabilité, proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution portant sur la nécessité de reconnaître la République du Haut-Karabagh,

Projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020

Evénements passés

Questions d’actualité au gouvernement

Projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée

Débat sur la politique spatiale de l’Union européenne

Débat sur l’action du Gouvernement en faveur de l’agriculture

Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace

Questions d’actualité au gouvernement

Débat, à la demande du groupe CRCE, sur le thème : Quelle doctrine d’emploi de la police et de la gendarmerie dans le cadre du maintien de l’ordre ?

Débat sur les risques naturels majeurs outre-mer

Débat portant sur l’irresponsabilité pénale

Débat sur la politique familiale

Questions orales au gouvernement

Débat sur le thème : Le foncier agricole, les outils de régulations sont-ils toujours pertinents ?

Proposition de loi relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale

Débat à la demande du groupe CRCE sur le thème : L’organisation d’un référendum sur la privatisation d’Aéroports de Paris est-elle une exigence démocratique ?

Proposition de loi du groupe CRCE visant à instaurer un droit effectif à l’accès à l’énergie et à lutter contre la précarité énergétique

Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire

Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative aux enfants franco-japonais privés de tout lien avec leur parent français à la suite d’un enlèvement parental

Questions d’actualité au gouvernement

Proposition de loi tendant à assurer l’effectivité du droit au transport

Explications de vote des groupes puis scrutin solennel sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

Questions d’actualité au gouvernement

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

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des Français les plus riches ont amassé plus de la moitié des 32 milliards d’euros de surcroit d’épargne accumulé pendant la crise sanitaire.
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