Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

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Débat sur l’alimentation durable et locale

Evénements à venir

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et les Gouvernements des États membres de l’Union monétaire ouest-africaine

Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2019‑950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs

Projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux

Evénements passés

Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution

Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs

Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, sur la résilience alimentaire des territoires et la sécurité nationale

Débat sur la situation et le rôle de l’OTAN et sur la place de la France en son sein, à la demande du groupe CRCE

Débat intitulé : Quelle politique énergétique pour la France ? Quelle place pour EDF ?

Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d’azote

Questions d’actualité au gouvernement

Explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances

Suite du projet de loi de finances pour 2020

Suite du projet de loi de finances pour 2020

Suite du projet de loi de finances pour 2020

Suite du projet de loi de finances pour 2020

Suite du projet de loi de finances pour 2020

Questions orales au gouvernement

Suite du projet de loi de finances pour 2020

Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2020

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2020

Questions d’actualité au gouvernement

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2020

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2020

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2020

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2020

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2020

Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2020

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