Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

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Débat sur l’alimentation durable et locale

Evénements à venir

Débat sur les conclusions du rapport : Mobilités dans les espaces peu denses à l’horizon 2040, un défi à relever dès aujourd’hui

Débat sur l’accord de commerce et de coopération entre le Royaume‑ Uni et l’Union européenne

Evénements passés

Suite du projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique

Questions orales au gouvernement

Suite du projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique

Proposition de résolution tendant à créer une commission d’enquête afin d’évaluer l’intervention des services de l’État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution, sur la politique migratoire de la France et de l’Europe

Questions d’actualité au gouvernement

Projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique

Débat sur la santé en Guyane

Débat sur les conclusions du rapport d’information : « Violences sexuelles sur mineurs en institutions : pouvoir confier ses enfants en toute sécurité »

Débat sur les conclusions du rapport d’information : « Adapter la France aux dérèglements climatiques à l’horizon 2050 : urgence déclarée »

Débat sur : « L’intelligence artificielle : enjeux politiques, stratégiques et économiques »

Débat sur les conclusions du rapport d’information : « Sécurité des ponts : éviter un drame »

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution, sur la politique migratoire de la France et de l’Europe

Questions d’actualité au Gouvernement

Proposition de loi tendant à réprimer les entraves à l’exercice des libertés

Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à encourager l’adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux

Débat sur la régression de la place de l’agriculture française sur les marchés internationaux

Suite du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire

Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse

Suite du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire

Questions d’actualité au gouvernement

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire

Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires

Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la création de l’Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles

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de Françaises et de Français habitaient dans un désert médical en 2019, soit 11 % de la population. Ils n’étaient que 5,7 millions trois ans plus tôt.
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