Groupe Communiste, Républicain, Citoyen, Écologiste

Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations

Mercredi 20 décembre 2017 de 17h00 à 18h00

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l’adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé

Mercredi 20 décembre 2017 de 16h00 à 17h00

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017 ou nouvelle lecture

Mercredi 20 décembre 2017 de 15h00 à 18h00

Questions d’actualité au Gouvernement

Mardi 19 décembre 2017 de 16h45 à 18h00

Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2018 et nouvelle lecture du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022

Mardi 19 décembre 2017 de 14h30 à 16h30

Proposition de loi relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations

Lundi 18 décembre 2017 de 17h00 à 20h00

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l’établissement public Paris La Défense

Lundi 18 décembre 2017 de 15h00 à 20h00

Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2017

Vendredi 15 décembre 2017 de 09h30 à 12h30

Projet de loi de finances rectificative pour 2017

Jeudi 14 décembre 2017 de 18h30 à 20h30

Questions d’actualité au gouvernement

Jeudi 14 décembre 2017 de 15h00 à 16h00

Proposition de résolution visant à pérenniser et adapter la procédure de législation en commission, présentée par Gérard Larcher, Président du Sénat

Jeudi 14 décembre 2017 de 10h30 à 12h30

Débat sur la COP 23

Mercredi 13 décembre 2017 de 23h00 à 23h30

Débat sur le retour des djihadistes en France

Mercredi 13 décembre 2017 de 21h00 à 23h00

Proposition de résolution du groupe CRCE relative au développement du fret ferroviaire

Mercredi 13 décembre 2017 de 16h30 à 18h30

Proposition de loi du groupe CRCE visant à réhabiliter la police de proximité

Mercredi 13 décembre 2017 de 14h30 à 16h30

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 décembre

Mardi 12 décembre 2017 de 18h00 à 20h00

Explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2018

Mardi 12 décembre 2017 de 14h30 à 15h30

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2018

Lundi 11 décembre 2017 de 10h00 à 16h00

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2018

Vendredi 8 décembre 2017 de 09h30 à 18h30

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2018

Jeudi 7 décembre 2017 de 10h30 à 19h00

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2018

Mercredi 6 décembre 2017 de 10h30 à 16h30

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2018

Mardi 5 décembre 2017 de 14h00 à 19h00

Questions orales au gouvernement

Mardi 5 décembre 2017 de 09h30 à 12h00

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2018

Lundi 4 décembre 2017 de 10h00 à 16h00

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2018

Vendredi 1er décembre 2017 de 14h30 à 18h00

Débat sur les incidences du crédit d’impôt recherche sur la situation de l’emploi et de la recherche dans notre pays (demande du groupe communiste républicain et citoyen)

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