Groupe Communiste, Républicain, Citoyen, Écologiste - Kanaky

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Sénateurs Vidéos Rubriques Dossiers

Débat sur les conditions de mise en œuvre du CETA, à la demande du groupe CRCE

Evénements passés

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant création de l’Office français de la biodiversité

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, relative au Grand débat national, en application de l’article 50-1 de la Constitution

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant création de l’Office français de la biodiversité

Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises

Sous réserve de leurs dépôts, conclusions des commissions mixtes paritaires sur la proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires

Questions orales au gouvernement

Proposition de loi relative à l’interdiction de la vente des drapeaux des associations d’anciens combattants

Proposition de loi tendant à sécuriser l’actionnariat des sociétés publiques locales et des sociétés d’économie mixte

Questions d’actualité au gouvernement

Débat sur les enjeux d’une politique industrielle européenne

Proposition de loi relative à l’affectation des avoirs issus de la corruption transnationale

Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l’origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires

Projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d’Alsace

Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 21 et 22 mars 2019

Explications de vote des groupes sur le projet de loi, modifié par lettre rectificative, d’orientation des mobilités

Suite du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d’orientation des mobilités

Suite du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d’orientation des mobilités

Questions d’actualité au gouvernement

Suite du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d’orientation des mobilités

Questions d’actualité au gouvernement

Suite du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d’orientation des mobilités

Suite du projet de loi, modifié par lettre rectificative, d’orientation des mobilités

Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d’orientation des mobilités

Questions orales au gouvernement

Débat sur la précarité énergétique des ménages à la demande du groupe CRCE

Administration
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