Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

La page Facebook des sénateurs Suivez nous sur twitter @presse_crcsenat

Sénateurs Vidéos Rubriques Dossiers

Ouverture de la seconde session extraordinaire 2014-2015

Evénements à venir

Sous réserve de sa transmission, suite du projet de loi de finances rectificative pour 2020

Sous réserve de sa transmission, suite du projet de loi de finances rectificative pour 2020

Questions d’actualité au Gouvernement

Débat sur l’orientation des finances publiques et, sous réserve de sa transmission, discussion générale du projet de loi de finances rectificative pour 2020

Sous réserve de la modification du décret portant convocation du Parlement en session extraordinaire, déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution, sur la politique générale

Sous réserve de la modification du décret portant convocation du Parlement en session extraordinaire et d’une délibération du Conseil des ministres, lecture d’une déclaration de politique générale

Evénements passés

Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative aux enfants franco-japonais privés de tout lien avec leur parent français à la suite d’un enlèvement parental

Questions d’actualité au gouvernement

Proposition de loi tendant à assurer l’effectivité du droit au transport

Explications de vote des groupes puis scrutin solennel sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

Questions d’actualité au gouvernement

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

Questions d’actualité au gouvernement

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

Proposition de loi relative à la déclaration de naissance auprès de l’officier d’état civil du lieu de résidence des parents

Proposition de loi visant à créer un droit à l’erreur des collectivités locales dans leurs relations avec les administrations et les organismes de sécurité sociale

Proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques

Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles

Questions d’actualité au gouvernement

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, demandant au Gouvernement de porter au niveau de l’Union européenne un projet de barrière écologique aux frontières

Explications de vote des groupes sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France

Questions orales au gouvernement

Débat sur les conclusions du rapport d’information : Demain les robots, vers une transformation des emplois de service

Débat, à la demande du groupe CRCE, sur le thème : La pédopsychiatrie en France

Débat sur le thème : La laïcité, garante de l’unité nationale

Dernieres vidéos

inc_logo
7,5 milliards d’euros

C’est la perte que pourraient subir les collectivités territoriales en 2020 du fait de la crise sanitaire.
Administration
Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Twitter