Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

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Sénateurs Vidéos Rubriques Dossiers

Ouverture de la seconde session extraordinaire 2014-2015

Evénements en cours

Proposition de loi d’expérimentation visant à favoriser le retour à l’emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active

Evénements à venir

Débat sur le thème : Écriture inclusive : langue d’exclusion ou exclusion par la langue

Débat sur les conclusions du rapport d’information de la commission d’enquête sur le contrôle, la régulation et l’ évolution des concessions autoroutières

Questions orales au gouvernement

Débat sur le thème, à la demande du groupe CRCE : L’impact de la Réduction Loyer Solidarité sur l’activité et l’avenir du logement social

Débat sur le thème : Les enjeux nationaux et internationaux de la future PAC

Débat sur la réponse européenne à la pandémie de covid-19

Questions d’actualité au gouvernement

Débat sur le thème : Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE), ne pas confondre vitesse et précipitation

Débat sur la souveraineté économique de la France

Débat sur l’avenir institutionnel, politique et économique de la Nouvelle‑Calédonie

Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative à l’avenir du régime de garantie des salaires

Proposition de loi du groupe CRCE visant à garantir effectivement le droit à l’eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d’eau potable

Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à envisager la poursuite de la procédure de ratification du CETA, présentée par le groupe CRCE

Evénements passés

Débat sur le thème : Quel rôle pour le préfet à l’heure de la relance ?

Débat à la suite du dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes

Questions d’actualité au gouvernement

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021

Débat sur l’avenir des entreprises assurant les liaisons trans-Manche

Débat sur le thème : Quelle politique d’aménagement du territoire ?

Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à étudier la possibilité d’une mise en cohérence de sa politique énergétique avec ses ambitions écologiques

Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale

Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale

Questions d’actualité au gouvernement

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à l’élection du Président de la République

Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales

Proposition de loi visant à la création d’une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d’époque,

Proposition de loi visant à lutter contre le plastique

Proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d’école

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, rénovant la gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe

Questions d’actualité au gouvernement

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, portant diverses mesures de justice sociale

Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative au monde combattant

Questions orales au gouvernement

Proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention

Débat sur les conclusions du rapport : Mobilités dans les espaces peu denses à l’horizon 2040, un défi à relever dès aujourd’hui

Débat sur l’accord de commerce et de coopération entre le Royaume‑ Uni et l’Union européenne

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42 amendements

restent en discussion lors de l’examen du projet de loi sur le séparatisme. Le Sénat achèvera cet examen lundi 12 avril en fin d’après-midi.
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