Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

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Sénateurs Vidéos Rubriques Dossiers

Questions orales au gouvernement

Evénements à venir

Suite du projet de loi de finances pour 2019

Questions d’actualité au Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2019

Proposition de loi visant à la présentation par le Gouvernement d’un rapport au Parlement sur la mise en œuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l’emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques

Proposition de loi organique relative à l’élection des sénateurs

Débat sur le thème : « La ruralité, une chance pour la France »

Proposition de loi visant à lutter contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux

Débat sur les conditions de mise en œuvre du CETA, à la demande du groupe CRCE

Débat sur la diplomatie climatique de la France à l’aune de la COP 24

Explications de vote des groupes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2019

Questions orales au gouvernement

Projet de loi de finances rectificative, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2018

Evénements passés

Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2019

Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2019

Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2019

Questions d’actualité au Gouvernement

Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2019

Projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2019

Débat sur le financement de l’accompagnement médico-social des personnes handicapées

Débat sur le préjudice représenté, pour les entreprises françaises, par la surtransposition du droit européen en droit interne

Débat sur la crise migratoire : quelle gestion européenne ?

Questions d’actualité au Gouvernement

Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative à la représentation des personnels administratifs, techniques et spécialisés au sein des conseils d’administration des services départementaux d’incendie et de secours

Débat portant sur la scolarisation des enfants en situation de handicap

Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants

Questions d’actualité au Gouvernement

A la demande du groupe CRCE, débat sur le thème : Dette publique, dette privée : héritage et nécessité ?

Proposition de loi du groupe CRCE portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l’allocation aux adultes handicapés

Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à l’accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites

Proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs

Explications de vote des groupes sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

Questions orales au gouvernement

Débat préalable à la réunion du Conseil européen du 18 octobre

Suite du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

Questions d’actualité au Gouvernement

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique

Questions d’actualité au Gouvernement

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3,8 milliards d’euros

C’est le montant des nouvelles restrictions budgétaires sur les dépenses de santé prévues par le gouvernement en 2019.
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