Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

La page Facebook des sénateurs Suivez nous sur twitter @presse_crcsenat

Sénateurs Vidéos Rubriques Dossiers

Surveillance des communications électroniques internationales

Evénements à venir

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à l’élection du Président de la République

Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales

Proposition de loi visant à la création d’une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d’époque,

Proposition de loi visant à lutter contre le plastique

Proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d’école

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, rénovant la gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe

Questions d’actualité au gouvernement

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, portant diverses mesures de justice sociale

Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative au monde combattant

Questions orales au gouvernement

Proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention

Evénements passés

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2016

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2016

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2016

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2016

Suite du projet de loi de finances pour 2016

Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence et renforçant l’efficacité de ses dispositions

Projet de loi de finances pour 2016

Proposition de loi organique relative au statut des autorités administratives indépendantes créées par la Nouvelle-Calédonie

Débat : « Bilan et perspectives du rôle du bicamérisme dans nos institutions après la publication du rapport du groupe de travail sur l’avenir des institutions intitulé Refaire la démocratie »

Débat sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement

Questions d’actualité au Gouvernement

Explications de vote des groupes sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

Proposition de résolution visant à affirmer le rôle déterminant des territoires pour la réussite d’un accord mondial ambitieux sur le climat

Allocution du Président du Sénat en hommage aux victimes des attentats du 13 novembre 2015

Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d’un débat

Suite et fin de la discussion de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

Questions d’actualité au Gouvernement

Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

Suite du projet de loi portant application des mesures relatives à la justice du XXIème siècle

Proposition de loi visant à pénaliser l’acceptation par un parti politique d’un financement par une personne morale

Suite du projet de loi organique relatif à l’indépendance et l’impartialité des magistrats et du projet de loi portant application des mesures relatives à la justice du XXIème siècle

Questions d’actualité au Gouvernement

Projet de loi organique relatif à l’indépendance et l’impartialité des magistrats et projet de loi portant application des mesures relatives à la justice du XXIème siècle

Dernieres vidéos

inc_logo
7,4 millions

de Françaises et de Français habitaient dans un désert médical en 2019, soit 11 % de la population. Ils n’étaient que 5,7 millions trois ans plus tôt.
Administration
Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Twitter