Les questions orales

Les habitants et les élus s’inquiètent du déploiement de la 5G. Ils critiquent la dénaturation des paysages ou des espaces naturels et mémoriels ainsi que la pertinence même du foisonnement des antennes, alors que l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep) en conseille le regroupement.
Les élus et les riverains sont trop (…)

Ces derniers mois, les librairies indépendantes sont devenues la cible d’attaques répétées. Dans la nuit du 7 au 8 juillet, à Paris, la librairie Violette & Co voyait sa vitrine attaquée à l’acide, maculée de slogans haineux.
Quelques semaines plus tard, une autre librairie La Tête Ailleurs, dans le 11e arrondissement, qui était prise pour cible. Plus récemment, la librairie La Petite (…)

M. Pierre Ouzoulias . - Votre Gouvernement, par l’article 15 de la loi ELAN, dont la discussion en cours devra bien s’achever un jour, a fragilisé le rôle de l’Architecte des bâtiments de France en multipliant les exceptions à l’avis conforme ; or nous sommes nombreux à penser que les difficultés ressenties par certains élus sont dues à un manque de communication avec les fonctionnaires de (…)

Question orale sans débat n° 0969S de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat (Paris - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 15/07/2010 - page 1812
Mme Nicole Borvo Cohen-Seat attire l’attention de M. le ministre de la culture et de la communication sur l’avenir du site parisien des Archives nationales.
Le « quadrilatère » des Archives nationales à Paris, formé autour des hôtels des princes de (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le grave sujet dont nous débattons aujourd’hui n’est pas neuf pour notre assemblée. Le Sénat a souvent porté intérêt au livre et aux nouvelles technologies.
Quand les dirigeants de Google présentent leurs objectifs, on a l’impression qu’il s’agit de la réalisation du rêve d’une bibliothèque universelle ! Borges dans sa (…)

Comment ne pas s’inquiéter de l’avenir de l’Agence France-Presse, la seule agence d’information mondiale non anglo-saxonne, dont le statut unique est aujourd’hui menacé ?
Le Gouvernement demande en effet au président-directeur général de cette agence, récemment réélu à son poste, d’ouvrir son capital, ce qui passe par la remise en cause de son statut actuel.
Le statut en vigueur depuis (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la question orale avec débat de M. Nicolas Alfonsi, que je remercie au passage, va nous permettre d’exprimer au Sénat le ressenti profond et local des représentants des collectivités locales que nous sommes à propos des langues dites « régionales » ou « minoritaires ». Dans un instant, ma collègue Gélita Hoarau, sénatrice de la (…)

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission des affaires culturelles, mes chers collègues, je me réjouis que soit en cours un débat sur l’expérimentation de la gratuité des musées. C’est un débat nécessaire sur un sujet très important qui suscite, comme vous le savez, des avis et des analyses parfois très tranchés, car c’est aussi une question de passion (…)


Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues,
Le contexte de cet important débat, dont je regrette cependant qu’il ne soit pas suivi d’un vote, doit nous faire réfléchir. Le rapport Levy-Jouyet sur l’économie de l’immatériel, qui consacre une large place à la question du dividende numérique, notant qu’il constitue une « opportunité historique à saisir pour soutenir (…)

Question orale sans débat n° 1132S de M. Michel Billout (Seine-et-Marne - CRC publiée dans le JO Sénat du 5 octobre 2006- page 2515 et posée au Ministre dans l’Hémicycle le mardi 14 novembre 2006 .
M. BILLOUT. - En avril 2006 le Conseil général de Seine-et-Marne décidait, par voie de délibération, de l’organisation d’un festival départemental à caractère culturel confié aux scènes (…)