Nos propositions de loi et de résolution

Dans son roman La mémoire des vaincus, Michel Ragon s’intéresse au destin d’Alfred Barthélemy, anarchiste français du XX siècle à la vie trépidante. Page après page, l’auteur rend un vibrant hommage à cet homme, à son œuvre, ainsi qu’à celles et ceux qui dans le tourbillon de l’histoire ont consacré leur vie au service d’un idéal, mais pour qui hélas, la postérité s’est montrée avare en (…)

Le 7 janvier 2015, une attaque sans précédent a été portée contre la rédaction du journal satirique Charlie Hebdo, faisant 12 morts et plusieurs blessés.
Cabu, Charb, Tignous, Wolinski, Honoré, Bernard Maris, Elsa Cayat, Mustapha Ourrad, Michel Renaud, Frédéric Boisseau, Frank Brinsolaro et Ahmed Merabet ont été lâchement assassinés pour incarner pleinement ce grand principe démocratique (…)

Un nombre important de multiplexes ont été créés ces dernières années, déstabilisant profondément les petites et moyennes salles de cinéma et notamment l’exploitation cinématographique indépendante.
Les salles indépendantes sont appelées ainsi en raison de leur non appartenance à un groupement national ou circuits de salles importants. Attachées à la notion de service public elles peuvent (…)

Proposition de résolution
L’affirmation du principe d’exception culturelle en Europe est le fruit d’une bataille permanente, initiée dans les années 1980 et 1990 et dont la France a été le principal défenseur. Malheureusement, ce combat est aujourd’hui plus que jamais d’actualité.
La directive « Télévision sans Frontières » introduite en Europe en 1989 impose pour la première fois aux (…)

EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
La maîtrise de la langue nationale de la société d’accueil est une nécessité fondamentale pour prendre sa place dans la vie professionnelle, sociale et culturelle de cette société.
Il s’agit de pouvoir maîtriser l’écrit autant que l’oral et d’acquérir une aisance suffisante afin d’accéder à la citoyenneté sans pour autant renoncer à sa culture et à (…)

PROPOSITION DE RESOLUTION tendant à la création d’ une commission d’enquête sur l’utilisation des fonds publics par le groupe Vivendi Universal et sur le devenir des entreprises dudit groupe exerçant des missions de services publics lui appartenant
présentée par
MM. RALITE, RENAR, Mmes DAVID, BORVO, MM. COQUELLE, FOUCAUD et les membres du groupe communiste républicain et citoyen
EXPOSE (…)