Groupe Communiste, Républicain, Citoyen, Écologiste - Kanaky

La page Facebook des sénateurs Suivez nous sur twitter @presse_crcsenat

Sénateurs Vidéos Rubriques Dossiers

Affaires étrangères et défense

Europe

L’Europe va au chaos, et tout continue comme avant

Élection des membres du Parlement européen

Par / 14 février 2019
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, si notre groupe n’avait pas demandé ce débat, la convention qui nous occupe ce matin aurait été adoptée par la procédure simplifiée dans l’indifférence générale. Pourquoi un débat, me direz-vous, puisque la ratification de cette convention ne changera rien ? Elle réactualise celle de 1976, le Conseil européen l’a déjà adoptée et nous l’avons déjà transposée dans le droit français l’année dernière, en rétablissant notamment la circonscription unique nationale. Rien de neuf sous le soleil, donc, mais c’est bien tout le problème ! Dans trois mois, nous (...) Lire la suite

Une extension de la zone d’influence de l’Union européenne par le biais d’une libéralisation économique

Accord d’association Union européenne-Ukraine

Par / 7 mai 2015
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous sommes amenés à nous prononcer sur la ratification d’un accord (...) Lire la suite

Un accord de libre-échange dont le moteur est la transformation d’une économie selon les critères de l’économie libérale

Accord d’association entre l’Union européenne et la Moldavie

Par / 3 mars 2015
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le vice-président de la commission, madame la rapporteur, mes chers (...) Lire la suite

Les autres interventions

Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat

Par / 22 octobre 2009

Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen des 18 et 19 juin 2009

Par / 17 juin 2009

Conseil européen des 19 et 20 mars 2009

Par / 17 mars 2009

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, préalable au Conseil européen des 11 et 12 décembre 2008 (2)

Par / 9 décembre 2008

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, préalable au Conseil européen des 11 et 12 décembre 2008

Par / 9 décembre 2008

Débat préalable au Conseil européen : la crise financière

Par / 28 octobre 2008

Présidence française de l’Union européenne

Par / 17 juin 2008

Décision du Conseil relative au système des ressources propres des Communautés européennes

Par / 15 mai 2008

Ratification du traité de Lisbonne

Par / 7 février 2008

Ratification du traité de Lisbonne : exception d’irrecevabilité

Par / 7 février 2008

Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme

Par / 19 décembre 2007

Conseil européen du 14 décembre 2007

Par / 12 décembre 2007

Partenariat entre le groupe des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et la Communauté européenne

Par / 6 novembre 2007

Déclaration du gouvernement, suivie d’un débat, sur les résultats du Conseil européen des 21 et 22 juin 2007

Par / 4 juillet 2007

Délégation Française à l’Assemblée Parlementaire de l’OSCE - VIENNE-

Par / 22 février 2007

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, préalable au Conseil européen des 14 et 15 décembre 2006

Par / 12 décembre 2006

Adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l’Union Européenne

Par / 3 octobre 2006

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, préalable au Conseil européen des 23 et 24 mars 2006

Par / 22 mars 2006

Déclaration du gouvernement, suivie d’un débat, préalable au Conseil européen des 15 et 16 décembre 2005

Par / 14 décembre 2005

Conseil européen

Par / 15 juin 2005

Débat sur l’Europe à la veille du Conseil européen des 16-17 juin 2005

Par / 15 juin 2005

Proposition de résolution sur la directive Bolkestein : question préalable

Par / 23 mars 2005

Proposition de résolution sur la directive Bolkestein (2)

Par / 23 mars 2005

Non à la proposition de directive "bolkestein"

Par / 15 mars 2005

Proposition de résolution sur la directive "Bolkestein"

Par / 15 mars 2005

Administration
Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Twitter