Les rapports

La gratuité, l’un des outils permettant le report modal de la voiture individuelle vers les transports collectifs

Gratuité des transports

Par Guillaume Gontard et Le groupe CRCE / 1er octobre 2019

Le groupe CRCE a fait le choix de solliciter le Sénat pour la création d’une mission d’information sur la gratuité des transports. Il a donc utilisé son « droit de tirage » pour que cette mission puisse être concrètement constituée. Ce choix a été guidé, dans la continuité des prises de position de notre groupe, par la volonté de disposer de données précises et d’un début d’analyse sur les différentes expériences de gratuité mises en oeuvre par un nombre croissant de collectivités, notamment sous l’impulsion d’élu.e.s communistes. En effet, nous estimons plus que jamais, alors que l’impératif climatique (...)

Un accord inédit avec Cuba

Consolider et renforcer le dialogue politique

Par Pierre Laurent / 28 janvier 2019

Rapport parlementaire Enregistré à la Présidence du Sénat le 23 janvier 2019 http://www.senat.fr/rap/l18-266/l18-266.html RAPPORT (...)

Nous ne voulons toujours pas de cette loi, néfaste pour les salariés et notre modèle social

Rapport de la proposition de loi d’abrogation de la loi Travail

Par Dominique Watrin / 9 janvier 2017

LES CONCLUSIONS DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES Réunie le 21 décembre 2016 sous la présidence de M. Alain Milon, président, la (...)

Les autres interventions

Nous réaffirmons notre opposition à cet accord

Europe - Accord UE-Turquie du 18 mars 2016 - Par Le groupe CRCE / 26 octobre 2016

Une réponse fragile, ambiguë et partielle à la question migratoire

Europe - Accord UE-Turquie du 18 mars 2016 - Par Michel Billout / 26 octobre 2016

Le revenu de base, une fausse bonne idée pour lutter contre la grande pauvreté et l’exclusion

Solidarité - Mission d’information sur l’intérêt et les formes possibles de mise en place d’un revenu de base - Par Le groupe CRCE / 18 octobre 2016

Il existe des alternatives aux politiques libérales pour lutter contre le chômage

Emploi, salaires et retraites - Commission d’enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l’UE - Par Bernard Vera et Le groupe CRCE / 7 octobre 2016

Un secteur miné par la libéralisation et l’abandon de toute notion de service public et d’aménagement du territoire

Transport - Financement des infrastructures de transport - Par Eric Bocquet , Marie-France Beaufils et Thierry Foucaud / 30 septembre 2016

La mission d’information sur l’accord UE-Turquie au travail depuis le 2 mai 2016

Europe - Crise des réfugiés - Par Michel Billout / 17 juin 2016

Les aires d’accueil des gens du voyage

Rapport d’information - Par Michel Le Scouarnec / 19 octobre 2015

Sortir du pathos est une nécessité si l’on veut combattre les idées nauséabondes

Education et recherche - Commission d’enquête sur le service public de l’éducation, les repères républicains et les difficultés des enseignants - Par Patrick Abate / 1er juillet 2015

Grâce au CIR, les grandes entreprises découvrent comment ne pas payer d’impôt !

Budget et fiscalité - Contribution du groupe CRC - Par Brigitte Gonthier-Maurin et Le groupe CRCE / 22 juin 2015

Les établissements et services d’aide par le travail face à la contrainte budgétaire

Société - ESAT - Par Eric Bocquet / 20 avril 2015

Les lacunes de notre dispositif de renseignement dans la lutte antiterroriste

Justice et police - Lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe - Par Le groupe CRCE / 3 avril 2015

Le rapport que le Sénat refuse de publier

Economie - Mission commune d’information sur la réalité de l’impact des exonérations de cotisations sociales - Par Le groupe CRCE / 16 juillet 2014

La Hongrie et l’union européenne, quatre ans après la "révolution par les urnes"

Par Michel Billout / 5 mars 2014

Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d’être des armes de guerre

Droits de l’homme - Délégation aux droits des femmes - Par Brigitte Gonthier-Maurin / 18 décembre 2013