Groupe Communiste, Républicain, Citoyen, Écologiste - Kanaky

La page Facebook des sénateurs Suivez nous sur twitter @presse_crcsenat

Sénateurs Vidéos Rubriques Dossiers

Conclusions des commissions mixtes paritaires sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en oeuvre par l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions sur les produits de santé

Evénements passés

Questions d’actualité au gouvernement

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique

Questions d’actualité au gouvernement

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique

Débat, à la demande du groupe CRCE, sur le thème : quelle portée de l’intervention du Parlement dans l’élaboration du projet de loi de finances ?

Débat sur le thème : revitalisation des centres-villes

Proposition de loi visant à nommer les enfants nés sans vie

Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant

Proposition de loi relative à la protection sociale globale

Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique

Questions d’actualité au gouvernement

Proposition de loi visant à améliorer l’économie du livre

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 juin 2021

Débat sur le thème : Rétablissement du contrôle aux frontières nationales depuis 2015 : bilan et perspectives

Débat sur la régulation des GAFAM

Explications de vote puis vote sur la proposition de loi tendant à abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit

Débat sur la reprise et la relance des activités culturelles

Débat sur le Pacte vert européen

Débat sur le bilan de l’application des lois

Questions d’actualité au gouvernement

Proposition de résolution visant à améliorer le suivi des ordonnances, rénover le droit de pétition, renforcer les pouvoirs de contrôle du Sénat

Administration
Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Twitter