Recueils de mes interventions

Colloque sur les saisonniers au Sénat

Conclusion du colloque

Par Michel Le Scouarnec / 2 avril 2015

Bonjour à toutes et à tous. Il me revient la lourde responsabilité de conclure ces deux journées de colloque consacrées aux saisonniers, car le chemin peut encore prendre un peu de temps. Mais il ne s’agit que de la conclusion du colloque mais pas du sujet en lui-même. Tout au long de nos travaux, les débats ont été riches et pertinents prouvant s’il en était besoin, que nous avons eu raison de nous pencher une fois de plus, sur la situation des travailleurs saisonniers. Le nombre de participants à prendre la parole, plus la qualité des interventions, sont des éléments très positifs. (…)

Annie DAVID intervient au nom du groupe CRC pour dresser le bilan de la loi handicap du 11 février 2005

« Dix ans après le vote de la loi du 11 février 2005, bilan et perspectives pour les personnes en situation de handicap »

Par Annie David / 12 mars 2015

Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, Dominique Watrin a présenté l’analyse globale de mon groupe sur les (…)

Situation des travailleurs saisonniers

Par Michel Le Scouarnec / 28 janvier 2015

Avec raison, notre Haute-Assemblée se penche sur la situation des travailleurs saisonniers. Ces salariés de l’ombre représentent un peu (…)

Les autres interventions

PLFSS pour 2015/ Recueil de mes interventions

Par Dominique Watrin / 15 novembre 2014

Retour sur la session d’été de l’OSCE

International - Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe - Par Michel Billout / 7 juillet 2014

l’Europe souffre d’un déficit démocratique alarmant

Europe - Par Michel Billout / 7 mai 2014

ÉTAT DE PALESTINE : quelles perspectives ?

International - Par Michel Billout / 6 février 2014

Proposition de résolution sur les normes européennes applicables aux travailleurs détachés

Par Dominique Watrin / 16 octobre 2013

DEBAT SPECIAL SUR L’INTEGRATION DANS LES SOCIETES DIVERSIFIEES

International - Par Michel Billout / 14 octobre 2013

FAIRE FACE AU TERRORISME ET AUX MENACES TRANSNATIONALES DANS LA REGION DE L’OSCE ET RESPECTER LES DROITS DE L’HOMME

International - Par Michel Billout / 14 octobre 2013

Producteurs Laitiers : quelle gouvernance pour l’après-quota ?

Agriculture et pêche - Question au Ministre de l’Agriculture lors d’un débat sur la Réforme de la PAC - Par Michel Le Scouarnec / 4 juillet 2013

Texte prononcé lors du rassemblement Place Saint-Michel suite à l’assassinat de Clément Meric 6 juin 2013

Société - Par Éliane Assassi / 6 juin 2013

Non exclusion du don de sang en raison de son orientation sexuelle

Santé et protection sociale - Interpellation de la Ministre de la santé - Par Éliane Assassi / 3 juin 2013

Amnistie des mineurs grévistes de 1948 et de 1952 :

un pas vers la reconnaissance du préjudice moral et matériel de ces ouvriers injsutement condamnés pour fait de grève - Par Dominique Watrin / 27 février 2013

Amnistie des faits commis à l’occasion de mouvements sociaux et d’activités syndicales revendicatives :

Nous voulons que ceux qui ont préféré l’indignation et la dignité à la résignation et à la peur ne soient pas condamnés de ce seul fait. - Par Dominique Watrin / 27 février 2013

Création des Contrats de génération

Par Dominique Watrin / 5 février 2013

Congrès de la FNACA Isère

Anciens combattants - Intervention faite lors de la clôture dimanche 18 novembre 2012 - Par Annie David / 20 novembre 2012

Proposition de loi visant à élargir la contribution de solidarité :

Les retraités ne sont pas des nantis ! - Par Dominique Watrin / 29 octobre 2012

Contrats d’avenir

Par Dominique Watrin / 3 octobre 2012

Michel Billout défend à l’OSCE le statut de partenaire étendu à l’Autorité nationale palestinienne !

International - Par Michel Billout / 5 juillet 2012

TVA "sociale"

"Votre TVA sera tout sauf sociale" - Par Dominique Watrin / 22 février 2012

Licenciements boursiers

Clôture de la discussion générale, intervention de Dominique Watrin en tant que rapporteur - Par Dominique Watrin / 16 février 2012

Licenciements boursiers

Intervention en tant que rapporteur de la proposition de loi visant à interdire les licenciements boursiers - Par Dominique Watrin / 16 février 2012

Loi de financement de la Sécurité Sociale pour 2012

Santé et protection sociale - "Taux K : Il est regrettable que cette mesure n’ait pas été prise quand elle aurait été efficace, c’est-à-dire quand les bénéfices de l’industrie pharmaceutique étaient bien plus importants." - Par Dominique Watrin / 9 novembre 2011

Emprunts toxiques contractés par les hôpitaux

Santé et protection sociale - Par Dominique Watrin / 8 novembre 2011

Réforme des collectivités territoriales : 2ème lecture

Institutions, élus et collectivités - Par Bernard Vera / 19 avril 2011

Des départements qui supportent seuls des dépenses qui devraient relever de la solidarité nationale

Budget et fiscalité - Projet de loi de finances rectificative pour 2010 - Par Bernard Vera / 17 décembre 2010

Indemnisation des victimes de la sécheresse de l’année 2003

Budget et fiscalité - Projet de loi de finances rectificative pour 2010 - Par Bernard Vera / 16 décembre 2010