Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

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Evénements à venir

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique

Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la bioéthique

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d’un vote sur cette déclaration, en application de l’article 50‑1 de la Constitution, relative à la programmation militaire

Questions d’actualité au gouvernement

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique

Evénements passés

Débat sur le thème : « Le Massif central, un enjeu de développement territorial »

Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique

Proposition de résolution visant à généraliser les contrats de ressources présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution

Sous réserve de sa transmission, proposition de loi relative à l’extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse

Proposition de résolution invitant le Gouvernement à utiliser toutes les voies de droit pour reconnaitre les crimes de génocide, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre perpétrés contre les minorités ethniques et religieuses et les populations civiles en Syrie et en Irak

Questions orales au Gouvernement

Questions d’actualité au Gouvernement

Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2017 : discussion de la motion tendant à opposer la question préalable

Suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2017

Projet de loi de finances pour 2017

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération des outre-mer dans leur environnement régional

Débat sur le thème : « Sauvegarde et valorisation de la filière élevage »

Débat sur l’avenir du transport ferroviaire en France

Proposition de résolution européenne sur l’inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultra périphériques

Débat sur les conclusions du rapport : « 2006-2016 : un combat inachevé contre les violences conjugales »

Questions d’actualité au Gouvernement

Explications de vote des groupes sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

Questions d’actualité au Gouvernement

Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

Questions orales au gouvernement

Suite du projet de loi relatif au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain

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