Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

La page Facebook des sénateurs Suivez nous sur twitter @presse_crcsenat

Sénateurs Vidéos Rubriques Dossiers

Surveillance des communications électroniques internationales

Evénements à venir

Débat sur les conclusions du rapport : Mobilités dans les espaces peu denses à l’horizon 2040, un défi à relever dès aujourd’hui

Débat sur l’accord de commerce et de coopération entre le Royaume‑ Uni et l’Union européenne

Débat sur le thème : Situation et devenir de l’Économie Sociale et Solidaire

Débat sur le thème : La réforme en cours de l’éducation prioritaire

Débat sur le thème : Comment construire plus et mieux en France ?

Débat sur la dette publique, à l’aune de la crise économique actuelle

Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine

Evénements passés

Débat sur le l’état et les conditions de ratification de l’accord économique et commercial entre l’Union européenne et le Canada

Questions d’actualité au Gouvernement

Débat sur les nouvelles organisations intercommunales

Proposition de résolution européenne relative au régime de sanctions de l’Union européenne à l’encontre de la Fédération de Russie

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l’accord de Paris adopté le 12 décembre 2015

Débat sur la restructuration et la modernisation des principales filières agricoles dans le cadre de la réforme à mi-parcours de la PAC

Débat sur la mise en oeuvre de la transition énergétique

Débat sur le bilan annuel de l’application des lois

Questions orales au gouvernement

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, portant réforme de la prescription en matière pénale

Deuxièmes lectures de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes

Proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural

Questions d’actualité au Gouvernement

Proposition de loi visant à améliorer l’accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale

Questions d’actualité au Gouvernement

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l’efficacité et les garanties de la procédure pénale

Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine

Proposition de résolution pour l’instauration d’un revenu de base

Proposition de loi du groupe CRC visant à lutter contre les contrôles d’identité abusifs

Proposition de loi du groupe CRC tendant à assurer la transparence financière et fiscale des entreprises à vocation internationale

Questions d’actualité au Gouvernement

Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l’usage des drones civils

Questions d’actualité au gouvernement

Suite de la deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence

Dernieres vidéos

inc_logo
7,4 millions

de Françaises et de Français habitaient dans un désert médical en 2019, soit 11 % de la population. Ils n’étaient que 5,7 millions trois ans plus tôt.
Administration
Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Twitter