Groupe Communiste, Républicain, Citoyen, Écologiste - Kanaky

Nos propositions de loi et de résolution

Anciens combattants

Réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918

Par / 19 décembre 2008
EXPOSÉ DES MOTIFS Au cours d’un conflit dont tous les historiens s’accordent à démontrer la sauvagerie, des soldats, plus tard dénommés les « fusillés pour l’exemple », furent passés par les armes après des conseils de guerre improvisés et sommaires et sous des prétextes divers : sentinelle endormie, insulte à officier, battue en retraite sans autorisation, mutinerie, désertion... Selon les travaux les plus récents, le nombre des fusillés pour l’exemple est évalué à plus de 600 pour plus de 2 500 condamnations à mort prononcées sur 140 000 jugements. Et ces études n’intègrent pas, faute de documents (...) Lire la suite

Journée nationale de la Résistance

Par / 23 octobre 2007
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Plus de soixante ans après la Libération de la France, des dates de commémoration perdurent, et (...) Lire la suite
Administration