[(|non) Les questions orales - Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

Les questions orales

Jumelage avec des villes du Haut-Karabagh

Question orale à C. Castaner, ministre de l’intérieur

Par / 22 janvier 2019
JUMELAGE AVEC DES VILLES DU HAUT-KARABAGH Mme la présidente. La parole est à M. Pierre Ouzoulias, auteur de la question n° 534, adressée à M. le ministre de l’intérieur. M. Pierre Ouzoulias. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, une circulaire prise par les ministères de l’intérieur et de l’Europe et des affaires étrangères, le 24 mai 2018, vient de donner un cadre à l’action extérieure des collectivités territoriales françaises. Selon une de ses dispositions, « les collectivités ne peuvent se lier, par convention ou non, sous quelque forme que ce soit, à des autorités locales (...) Lire la suite

A l’heure actuelle, tout le monde est suspendu à la décision de l’ARS

 

Fermeture de la maternité de Guingamp

Par / 24 octobre 2018
Question posée en séance publique le 23/10/2018 Lire la suite

Montagne d’or, une aberration et des incohérences

Mine aurifère en Guyane

Par / 31 juillet 2018
Demain, l’humanité aura consommé l’ensemble des ressources que la planète peut renouveler en un an. La « maison » que Jacques Chirac voyait (...) Lire la suite

Les autres interventions

Vous n’apportez aucune réponse concrète à cette situation dramatique

Dysfonctionnement de la caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis - Par / 22 mai 2018

Quel avenir pour l’aide à domicile ?  

Question orale posée à Mme Agnès Buzyn, Ministre de la Santé - Par / 25 juillet 2017

Quel avenir pour les salariés de Marles-les-Mines ?  

Inquiétude pour les usines du groupe AEE - Par / 15 novembre 2016

Les activités périscolaires relèvent encore trop souvent de la garderie

Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes - Par / 18 octobre 2016

Quels contrôles pour les écoles privées ?

Financement des écoles privées par les collectivités - Par / 10 mai 2016

Priorité à la modernisation des lignes de RER

Ligne Charles-de-Gaulle-Express - Par / 10 mai 2016

Administration