Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

Les questions orales

La charge financière sur les collectivités fait courir le risque d’une école inclusive à deux vitesses

Projet d’Acceuil Individualisé

Par / 25 octobre 2021
Mme la Sénatrice Marie-Claude Varaillas appelle l’attention de M. le ministre de l’Éducation nationale et de la jeunesse sur la modification des conditions d’organisation du projet d’accueil individualisé des jeunes atteints de troubles physiques ou psychiques. Le projet d’accueil individualisé pour raison de santé (PAI) vise à garantir l’accueil et l’accompagnement individualisés en structures collectives des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période et nécessitant des aménagements. La circulaire interministérielle du 10 (...) Lire la suite

Prise en charge pluridisciplinaire du covid long à 100 %

Question orale au ministre des solidarités et de la santé

Par / 23 septembre 2021
Question orale publiée au Journal Officiel le 30 septembre 2021 Mme Michelle Gréaume attire l’attention de M. le ministre des (...) Lire la suite

La fin de la taxe d’habitation prive les communes d’accueil de ressource pour les futures constructions de logement sociaux

Suppression de la taxe d’habitation et conséquences sur les politiques locales en matière de logement social

Par / 25 mars 2021
Question n° 1601S adressée à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Texte de (...) Lire la suite

Les autres interventions

Un projet inutile, nuisible, coûteux et contesté

Charles-De-Gaulle-Express - Par / 15 décembre 2020

Démantèlement du réseau des finances publiques  

Question orale au Ministre des Finances, de l’Economie et de la Relance - Par / 5 novembre 2020

La recherche historique ne doit pas être entravée

Réglementation concernant la communication des archives - Par / 20 février 2020

Dans le Val-de-Marne, il est prévu 44% de lits en moins !

Fermeture de Lits en Gériatrie au sein de l’AP-HP - Par / 16 juillet 2019

Jumelage avec des villes du Haut-Karabagh

Question orale à C. Castaner, ministre de l’intérieur - Par / 22 janvier 2019

La protection du patrimoine en danger

Question orale à F. Nyssen, Ministre de la culture - Par / 24 juillet 2018

Vous n’apportez aucune réponse concrète à cette situation dramatique

Dysfonctionnement de la caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis - Par / 22 mai 2018

Réhabilitation des mineurs grévistes de 1948 et 1952

Question orale au Premier Ministre - Par / 6 décembre 2017

Quel avenir pour l’aide à domicile ?  

Question orale posée à Mme Agnès Buzyn, Ministre de la Santé - Par / 25 juillet 2017

Quel avenir pour les salariés de Marles-les-Mines ?  

Inquiétude pour les usines du groupe AEE - Par / 15 novembre 2016

Administration