Groupe Communiste, Républicain, Citoyen, Écologiste - Kanaky

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Les questions orales

Economie

Montagne d’or, une aberration et des incohérences

Mine aurifère en Guyane

Par / 31 juillet 2018
Demain, l’humanité aura consommé l’ensemble des ressources que la planète peut renouveler en un an. La « maison » que Jacques Chirac voyait brûler en 2002 est carbonisée... Et la France a ce projet fou d’une mine aurifère en Guyane, Montagne d’or, dont la fosse fera trente-deux fois le Stade de France, qui consommera 470 000 litres d’eau par heure contre 80 000 litres par an pour une famille guyanaise, 10 tonnes d’explosifs par jour et autant de cyanure par jour et produira 80 000 tonnes de déchets miniers chaque jour. Ce projet présente un risque environnemental maximum, Madame la Ministre, et vous le (...) Lire la suite

Impact du projet immobilier et commercial EuropaCity

Par / 22 novembre 2017
Question orale n° 0084S Posée le 21/11/2017 Publiée dans le JO Sénat du 22/11/2017 - page 5390 M. Fabien Gay : Le projet immobilier et (...) Lire la suite

Le volet fiscal de notre coopération avec le Luxembourg doit évoluer

Fiscalité Transfrontalière

Par / 22 décembre 2016
Absence d’accord transfrontalier entre la France et le Luxembourg en matière fiscale. La France a conclu des accords fiscaux et (...) Lire la suite

Les autres interventions

Ne privons pas davantage l’État de leviers d’action dans un secteur économique clé

Bilan d’application de la loi portant réforme portuaire - Par / 11 mai 2010

Un auxiliaire des plans sociaux et des liquidations d’activité

Action du fonds stratégique d’investissement - Par / 22 octobre 2009

Une culture qui a besoin d’être favorisée et non entravée

Production de vanille à la Réunion - Par / 7 juillet 2009

Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun

Par / 10 juin 2009

Crise de l’industrie

Par / 10 juin 2009

Création d’une contribution exceptionnelle de solidarité des grandes entreprises du secteur de l’énergie

Par / 7 mai 2009

Bilan de la politique de défiscalisation des heures supplémentaires

Par / 29 avril 2009

Avenir des sous-traitants et équipementiers du secteur automobile

Par / 26 mars 2009

Prévention du surendettement

Par / 10 décembre 2008

Approvisionnement électrique de la France

Par / 30 octobre 2007

Pôles de compétitivité et pôles d’excellence rurale

Par / 13 février 2007

Couverture du territoire par la téléphonie mobile

Par / 22 février 2006

Indépendance énergétique de la France

Par / 8 février 2005

Déclaration du gouvernement sur l’énergie

Par / 27 avril 2004

Négociations à venir au sein de l’OMC

Par / 14 octobre 2003

Sommet de Cancun

Par / 8 septembre 2003

Accord Général sur le Commerce des Services

Par / 21 mai 2003

Réforme de la PAC

Par / 20 mai 2003

Déstabilisation d’entreprises françaises stratégiques

Par / 6 mai 2003

Zones franches urbaines

Par / 13 mars 2003

Porte-monnaie électronique « Monéo »

Par / 11 mars 2003

Politique de la montagne

Par / 23 janvier 2003

Menace sur les succursales de la Banque de France

Par / 17 décembre 2002

Devenir de vivendi environnement

Par / 22 octobre 2002

Avenir de l’industrie textile

10 octobre 2002

Administration
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