Avant d’être débattu et voté en séance publique, chaque projet ou proposition de loi est examiné par l’une des sept commissions permanentes du Sénat : lois, finances, affaires économiques, affaires étrangères et Défense, affaires culturelles, affaires sociales, aménagement du territoire et du développement durable. Classées par commissions, retrouvez ici les interventions générales et les explications de vote des sénateurs CRC.
Anciens combattants - Réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918 - Par Michelle Demessine / 19 juin 2014
Anciens combattants - Réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918 - Par Guy Fischer / 19 juin 2014
Anciens combattants - Conditions d’attribution de la carte de combattant - Par Cécile Cukierman / 19 novembre 2013
Anciens combattants - Journée nationale de la Résistance - Par Le groupe CRCE-K / 28 mars 2013
Anciens combattants - Reconnaissance du 19 mars comme journée nationale du souvenir à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie : explication de vote - Par Guy Fischer / 8 novembre 2012
Anciens combattants - Reconnaissance du 19 mars comme journée nationale du souvenir - Par Guy Fischer / 25 octobre 2012
Anciens combattants - Conseil national des communes « Compagnon de la Libération » - Par Michelle Demessine / 28 février 2012
Anciens combattants - Commémoration le 11 novembre de tous les morts pour la France : conclusions de la CMP - Par Cécile Cukierman / 13 février 2012
Anciens combattants - Choix du 11 novembre pour la commémoration de tous les morts pour la France. - Par Michelle Demessine / 24 janvier 2012
Budget et fiscalité - Par Guy Fischer / 1er décembre 2007
Anciens combattants - Par Guy Fischer / 13 février 2007