Avant d’être débattu et voté en séance publique, chaque projet ou proposition de loi est examiné par l’une des sept commissions permanentes du Sénat : lois, finances, affaires économiques, affaires étrangères et Défense, affaires culturelles, affaires sociales, aménagement du territoire et du développement durable. Classées par commissions, retrouvez ici les interventions générales et les explications de vote des sénateurs CRC.
Madame la ministre, je souhaite revenir sur la question des transports.
J’ai consulté le site gouvernemental anticiperlesjeux.gouv.fr, qui recommande aux habitants de la région Île-de-France de ne pas emprunter les lignes 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13 et 14 du métro, ni les lignes J, L, N, P et U du Transilien, ni les lignes B, C et D du RER…
Sport - Démocratisation du sport - Par Jérémy Bacchi / 18 janvier 2022
Sport - Gel des matchs de football le 5 mai - Par Céline Brulin / 14 octobre 2021
Sport - Code mondial antidopage - Par Jérémy Bacchi / 16 février 2021
Budget et fiscalité - Loi de finances pour 2021 : sport, jeunesse et vie associative - Par Céline Brulin / 4 décembre 2020
Sport - Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (conclusions de la CMP) - Par Céline Brulin / 24 juillet 2019
Sport - Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Par Céline Brulin / 2 juillet 2019
Sport - Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 : question préalable - Par Pierre Ouzoulias / 2 juillet 2019
Sport - Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 : conclusions de la CMP - Par Pierre Laurent / 15 mars 2018
Sport - Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Par Pierre Laurent / 6 février 2018
Sport - Éthique du sport et compétitivité des clubs (deuxième lecture) - Par Christine Prunaud / 15 février 2017
Sport - Ratification d’une ordonnance modifiant le code du sport - Par Christine Prunaud / 2 novembre 2016
Sport - Ethique du sport - Par Christine Prunaud / 26 octobre 2016
Sport - Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme - Par Christine Prunaud / 5 avril 2016
Sport - Protection des sportifs de haut niveau et professionnels - Par Christine Prunaud / 21 octobre 2015
Sport - Respect des principes du code mondial antidopage - Par Christine Prunaud / 14 octobre 2014
Sport - Organisation des manifestations sportives et culturelles : conclusions de la CMP - Par Michel Le Scouarnec / 1er mars 2012
Sport - Responsabilité civile des pratiquants sportifs et encadrement de la vente des titres d’accès - Par Michel Le Scouarnec / 21 février 2012
Sport - Éthique du sport et droits des sportifs - Par Jean-François Voguet / 30 mai 2011
Sport - Organisation du Championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016 - Par Jean-François Voguet / 27 avril 2011
Sport - Agents sportifs - Par Jean-François Voguet / 27 mai 2010
Budget et fiscalité - Par Jean-François Voguet / 6 décembre 2008
Sport - Par Jean-François Voguet / 4 juin 2008
Sport - Par Jean-François Voguet / 21 mai 2008
Budget et fiscalité - Par Jean-François Voguet / 7 décembre 2007
Sport - Pour lutter contre le dopage, il faudra mieux encadrer et contrôler les autorisations à usage thérapeutique - Par Jean-François Voguet / 25 janvier 2007