La discussion et le vote de la loi
Avant d’être débattu et voté en séance publique, chaque projet ou proposition de loi est examiné par l’une des sept commissions permanentes du Sénat : lois, finances, affaires économiques, affaires étrangères et Défense, affaires culturelles, affaires sociales, aménagement du territoire et du développement durable. Classées par commissions, retrouvez ici les interventions générales et les explications de vote des sénateurs CRC.
Culture et médias
Vive le cinéma !
Conforter la filière cinématographique en France
Par Jérémy Bacchi / 15 février 2024Le cinéma change au gré des évolutions technologiques et sociales, à nous de l’accompagner. Pour reprendre une référence cinématographique autant que littéraire, « il faut que tout change pour que rien ne change »...
Trois grands défis sont devant nous.
Culture : les voyants sont au rouge
Budget de la culture pour 2024
Par Gérard Lahellec / 11 décembre 2023
Le rêve éveillé d’une République à défendre
Proposition de loi du groupe RDSE tendant à renforcer la culture citoyenne
Par Gérard Lahellec / 22 novembre 2023
Les autres interventions
Culture et médias - Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques - Par Pierre Ouzoulias / 10 janvier 2022
Culture et médias - Bibliothèques et développement de la lecture publique (deuxième lecture) - Par Pierre Ouzoulias / 16 décembre 2021
Culture et médias - Économie du livre (deuxième lecture) - Par Pierre Ouzoulias / 16 décembre 2021
Culture et médias - Oeuvres culturelles à l’ère numérique : conclusions de la CMP - Par Céline Brulin / 21 septembre 2021
Culture et médias - Bibliothèques et développement de la lecture publique - Par Jérémy Bacchi / 9 juin 2021
Culture et médias - Économie du livre - Par Jérémy Bacchi / 8 juin 2021
Culture et médias - Protection et accès aux oeuvres culturelles à l’ère numérique - Par Jérémy Bacchi / 20 mai 2021
Culture et médias - Fondation du patrimoine (deuxième lecture) - Par Pierre Ouzoulias / 3 mars 2021
Budget et fiscalité - Loi de finances pour 2021 : médias, livre et industries culturelles - Par Jérémy Bacchi / 2 décembre 2020
Budget et fiscalité - Loi de finances pour 2021 : médias, livre et industries culturelles - Par Jérémy Bacchi / 2 décembre 2020
Budget et fiscalité - Loi de finances pour 2021 : culture - Par Pierre Ouzoulias / 30 novembre 2020
Culture et médias - Exploitation commerciale de l’image d’enfants - Par Céline Brulin / 25 juin 2020
Culture et médias - Lutte contre les contenus haineux sur internet (nouvelle lecture) - Par Pierre Ouzoulias / 26 février 2020
Culture et médias - Contenus haineux sur internet - Par Pierre Ouzoulias / 17 décembre 2019
Culture et médias - Régulation du marché de l’art - Par Esther Benbassa / 23 octobre 2019
Culture et médias - Fondation du patrimoine - Par Pierre Ouzoulias / 23 octobre 2019
Culture et médias - Création du Centre national de la musique : conclusions de la commission mixte paritaire - Par Céline Brulin / 16 octobre 2019
Culture et médias - Modernisation de la distribution de la presse : conclusions de la commission mixte paritaire - Par Céline Brulin / 26 septembre 2019
Culture et médias - Création du Centre national de la musique - Par Pierre Ouzoulias / 9 juillet 2019
Culture et médias - Droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse (deuxième lecture) - Par Pierre Ouzoulias / 3 juillet 2019
Culture et médias - Modernisation de la distribution de la presse - Par Pierre Laurent / 22 mai 2019
Culture et médias - Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse - Par Pierre Ouzoulias / 24 janvier 2019
Culture et médias - Lutte contre l’exposition précoce des enfants aux écrans - Par Pierre Ouzoulias / 20 novembre 2018
Culture et médias - Lutte contre la manipulation de l’information : nouvelle lecture - Par Pierre Ouzoulias / 6 novembre 2018
Culture et médias - Lutte contre la manipulation de l’information - Par Pierre Ouzoulias / 26 juillet 2018
