Activité des sénateurs
Par Pierre Ouzoulias / 24 mai 2023Ce texte est le premier d’une série de trois lois destinées à donner un cadre législatif aux restitutions, sans passer par des textes ad hoc.
Situation de la BNF - Par Pierre Laurent / 16 mai 2022
Accès au monde du livre au bénéfice des aveugles - Par Pierre Laurent / 12 janvier 2022
Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques - Par Pierre Ouzoulias / 10 janvier 2022
Bibliothèques et développement de la lecture publique (deuxième lecture) - Par Pierre Ouzoulias / 16 décembre 2021
Économie du livre (deuxième lecture) - Par Pierre Ouzoulias / 16 décembre 2021
Oeuvres culturelles à l’ère numérique : conclusions de la CMP - Par Céline Brulin / 21 septembre 2021
Bibliothèques et développement de la lecture publique - Par Jérémy Bacchi / 9 juin 2021
Économie du livre - Par Jérémy Bacchi / 8 juin 2021
Reprise et relance des activités culturelles - Par Céline Brulin / 2 juin 2021
Protection et accès aux oeuvres culturelles à l’ère numérique - Par Jérémy Bacchi / 20 mai 2021
Crise sanitaire - Par Pierre Ouzoulias / 10 mars 2021
Fondation du patrimoine (deuxième lecture) - Par Pierre Ouzoulias / 3 mars 2021
Loi de finances pour 2021 : médias, livre et industries culturelles - Par Jérémy Bacchi / 2 décembre 2020
Loi de finances pour 2021 : médias, livre et industries culturelles - Par Jérémy Bacchi / 2 décembre 2020
Loi de finances pour 2021 : culture - Par Pierre Ouzoulias / 30 novembre 2020
Contenu haineux sur internet - Par Jérémy Bacchi / 19 novembre 2020
Classement en monument historique de la basilique du Sacré Cœur - Par Pierre Laurent / 22 octobre 2020
Dialogue social et artistes-auteurs - Par Laurence Cohen / 10 septembre 2020
Exploitation commerciale de l’image d’enfants - Par Céline Brulin / 25 juin 2020
Loi Avia - Par Le groupe CRCE / 19 juin 2020
Courrier au Premier Ministre, Edouard Philippe - Par Eric Bocquet / 28 mai 2020
Covid-19 - Par Pierre Ouzoulias / 27 mai 2020
Courrier au Ministre de l’Action et des Comptes publics - Par Eric Bocquet et Michelle Gréaume / 7 mai 2020
Lutte contre les contenus haineux sur internet (nouvelle lecture) - Par Pierre Ouzoulias / 26 février 2020