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Défense

Risques sanitaires et environnementaux liés aux activités du Commissariat à l’énergie atomique au fort de Vaujours

Les questions écrites

Par / 21 décembre 2017

Question écrite n° 02534
Publiée dans le JO Sénat du 21/12/2017 - page 4576
Réponse publiée dans le JO Sénat du 15/02/2018 - page 663

M. Fabien Gay attire l’attention de Mme la ministre des armées au sujet des risques sanitaires et environnementaux liés aux activités du commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur le site du fort de Vaujours entre 1955 et 1997. Les activités du CEA sur le fort de Vaujours, site de 45 hectares à 15 kilomètres de Paris, pourraient avoir des conséquences graves pour la santé des citoyens riverains du site, les salariés de BP Placo et ses sous-traitants. En effet, BP Placo, filiale du groupe Saint-Gobain, a acheté 30 hectares de ce site en 2010 avec le projet d’y ouvrir à terme une carrière de gypse à (...) Lire la suite

Un budget tourné vers l’armement et le marché

Politique extérieure de la France

Par / 5 décembre 2017
L’examen au Sénat du projet de loi de finances pour l’année 2018 a confirmé les craintes exprimées en matière de politique extérieure de la (...) Lire la suite

Il est difficile d’appeler à la désescalade quand on est l’un des plus gros vendeurs d’armes au monde

Revue stratégique de défense et de sécurité nationale

Par / 24 octobre 2017
La revue stratégique de défense et de sécurité nationale fait le constat inquiétant de la multiplication des menaces non étatiques du fait (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Conférence de réexamen du Traité de non-prolifération nucléaire

Par / 1er janvier 2010
Proposition de résolution présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution Mesdames, Messieurs, Dans son discours de Prague du 5 avril 2009, le président des (...) Lire la suite

Les autres interventions

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Revue stratégique de défense et de sécurité nationale - Par / 24 octobre 2017

Les communiqués de presse Il est temps que le désarmement nucléaire multilatéral devienne une réalité

Prix Nobel de la Paix à l’ICAN - Par / 6 octobre 2017

Les communiqués de presse Un nouveau coup de menton du Président de la République

Démission du chef d’état-major Pierre de Villiers - Par / 19 juillet 2017

Tribunes libres Bilan de l’action parlementaire de Michel Billout pour les Affaires européennes et étrangères.

Par / 24 avril 2017

Affaires étrangères et défense Cette volonté d’isoler la Russie vise en réalité à un retour à une logique de guerre froide

Accession du Monténégro à l’OTAN - Par / 26 janvier 2017

Les questions écrites Les compétences des ouvriers d’Etat concourent chaque jour au bon déroulement des missions régaliennes de l’Etat

Gel des salaires des ouvriers d’Etat - Par / 15 décembre 2016

Les débats Chacune de nos Opex devrait avoir pour finalité une solution politique

Opérations extérieures de la France - Par / 19 octobre 2016

Les courriers officiels Sommet de l’Otan à Varsovie : Michel Billout précise sa position

Par / 6 juillet 2016

Affaires étrangères et défense Le dispositif Sentinelle doit évoluer, car il a vite atteint ses limites  

Conditions d’emploi des forces armées lorsqu’elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population - Par / 15 mars 2016

Affaires étrangères et défense L’OTAN, instrument militaire d’une politique agressive

Protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du traité de l’Atlantique Nord - Par / 15 mars 2016

Affaires étrangères et défense Le Président de la République, en ne livrant pas ces navires de guerre, a pris une mauvaise décision 

Annulation de la vente des Mistral à la Russie - Par / 30 septembre 2015

Affaires étrangères et défense Heureusement, vous ne prétendez plus mieux dépenser en réduisant de façon drastique le format de nos armées

Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : explication de vote - Par / 15 juillet 2015

Les questions écrites Politique de la France et élimination totale des armes nucléaires

Réponse du gouvernement - Par / 9 juillet 2015

Affaires étrangères et défense Nous veillerons à ce que les crédits annoncés pour cette année soient effectivement et rapidement ouverts dans une loi de finance rectificative

Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 - Par / 8 juillet 2015

Les communiqués de presse Un nouvel alignement sur les Etats-Unis

Suspension de la livraison d’un « Mistral » - Par / 4 septembre 2014

Les débats Cette loi a incontestablement créé un mécanisme trop restrictif

Indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Par / 7 janvier 2014

Affaires étrangères et défense Pas de différence assez nettement affirmée avec la politique menée par le précédent président de la République

Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 (deuxième lecture) - Par / 10 décembre 2013

Les communiqués de presse Des évolutions qui vont dans le bon sens

Indemnisation des victimes des essais nucléaires - Par / 23 octobre 2013

Affaires étrangères et défense Nous déplorons la réduction drastique des effectifs

Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 : explication de vote - Par / 21 octobre 2013

Affaires étrangères et défense La réintégration de la France dans les structures de commandement de l’Otan n’est pas remise en cause

Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 - Par / 21 octobre 2013

Affaires étrangères et défense Une étape décisive d’un long processus

Traité sur le commerce des armes - Par / 8 octobre 2013

Affaires étrangères et défense C’est d’abord aux pays dotés de l’arme nucléaire de donner l’exemple

Accord avec l’Agence internationale de l’énergie atomique - Par / 2 juillet 2013

Tribunes libres Une affaire trop importante pour la laisser aux seuls militaires

Livre blanc sur la Défense et la sécurité nationale - Par / 31 mai 2013

Les débats Votre vision s’inscrit dans la continuité idéologique du pouvoir précédent, la crise budgétaire en plus

Livre blanc sur la Défense et la sécurité nationale - Par / 28 mai 2013

Les questions cribles Les représentants de l’État vont-ils s’opposer à cette modification de structure contraire à l’intérêt national ?

Europe de la défense - Par / 21 mars 2013

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