Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

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Environnement

Ce projet est incohérent avec les engagements de la France en matière d’environnement

Les questions écrites

Mine de la « Montagne d’or » en Guyane

Par / 7 juin 2018

Question écrite n° 05450
Publiée dans le JO du Sénat le 07 juin 2018

Monsieur Fabien Gay attire l’attention de Monsieur Nicolas Hulot, Ministre d’Etat, Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire, sur le projet de mine d’or industrielle « Montagne d’or » en Guyane, qui ne semble viable a aucun niveau. Au niveau environnemental, il est classé Seveso seuil haut et situé entre deux réserves biologiques intégrales, à moins de cinq cent mètres de l’une d’entre elles et dans une zone comportant des espèces protégées. De proportions gigantesques, il comporte des risques avérés pour l’environnement sur plusieurs plans : dépense électrique colossale, utilisation de fuel, (...) Lire la suite

Les incohérences du traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada avec le plan climat

Par / 10 mai 2018
Question écrite n° 02639 Publiée dans le JO Sénat du 28/12/2017 - page 4671 Réponse publiée dans le JO Sénat du 10/05/2018 - page 2273 (...) Lire la suite

Entamer une vaste concertation avec tous les acteurs concernés

Cours d’eau

Par / 9 mars 2018
Question écrite n° 03801 M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Maîtrise publique des déchets pour la réduction de leur production et pour impulser une politique nouvelle en matière d’élimination et de valorisation

Par / 7 octobre 2005
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La production de déchets, dans une société de consommation comme la nôtre, est un problème d’une acuité aujourd’hui toujours croissante. (...) Lire la suite

Les autres interventions

Aménagement du territoire et développement durable Un texte qui n’est pas à la hauteur des enjeux ni des attentes

Évaluation environnementale des projets, plans et programmes : conclusions de la CMP - Par / 15 février 2018

Les questions écrites À quand le travail interministériel annoncé par Brune Poirson sur EuropaCity ?

Par / 1er février 2018

Tribunes libres Réchauffement climatique et CETA, le grand paradoxe

Par / 1er février 2018

Dans le département Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle dans le Val-de-Marne

Courrier de Laurence Cohen et Pascal Savoldelli - Par / 29 janvier 2018

Les questions écrites Risques sanitaires et environnementaux liés aux activités du Commissariat à l’énergie atomique au fort de Vaujours

Par / 21 décembre 2017

Les questions écrites Les alternatives techniques aux pesticides existent

Utilisation de pesticides et d’insecticides dans l’agroalimentaire - Par / 21 décembre 2017

Lois La République a beau être en marche, j’ai l’impression que l’on va à reculons !

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Par / 18 décembre 2017

Affaires économiques Plus un euro ne doit financer les énergies fossiles  

Exploitation des hydrocarbures : nouvelle lecture - Par / 18 décembre 2017

Les débats Êtes-vous d’accord pour donner la parole au peuple par référendum sur le CETA ?

COP 23 - Par / 13 décembre 2017

Les débats Comment garantir que les obligations vertes ne sont pas une escroquerie ?

COP 23 - Par / 13 décembre 2017

Les courriers officiels Certains doutes subsistent sur les moyens accordés à la réalisation des objectifs fixés

Contrat d’objectif et de performance de l’ONF - Par / 23 novembre 2017

Les questions orales Impact du projet immobilier et commercial EuropaCity

Par / 22 novembre 2017

Affaires économiques Un volontarisme de façade

Fin de l’exploitation des hydrocarbures : explication de vote - Par / 8 novembre 2017

Affaires économiques Ce texte est vidé de sa substance

Fin de l’exploitation des hydrocarbures : explication de vote - Par / 8 novembre 2017

Affaires économiques Les intérêts privés et financiers continuent de primer sur l’urgence environnementale et climatique

Fin de l’exploitation des hydrocarbures : explication de vote - Par / 8 novembre 2017

Affaires économiques Le capitalisme financiarisé et mondialisé n’est pas compatible avec la protection de la planète

Fin de l’exploitation des hydrocarbures - Par / 7 novembre 2017

Les questions d’actualité Un avis scientifique suspecté d’insincérité  

Glyphosate - Par / 31 octobre 2017

Les débats Un transfert de charges lourd pour les agences de l’eau

Service public d’eau potable - Par / 26 octobre 2017

Aménagement du territoire et développement durable Nous sommes favorables à un véritable droit d’intervention des citoyens

Évaluation environnementale - Par / 10 octobre 2017

Dans le département Projets Miniers

Lutte sur mon territoire des Côtes-d’Armor - Par / 3 octobre 2017

Les questions écrites Alors que la pollution tue chaque année 48 000 personnes en France, ces données sont particulièrement inquiétantes

Concentration de particules fines - Par / 21 septembre 2017

Les courriers officiels La non réponse du ministère de la Transition Ecologique et Solidaire !

Permis miniers bretons - Par / 14 septembre 2017

Les courriers officiels La France doit soutenir les luttes des écologistes et des paysans péruviens

Lettre au Ministre d’Etat à la Transition Ecologique et Solidaire - Par / 18 juillet 2017

Les courriers officiels Michel Billout demande de la transparence et de la concertation

Dossier WIPELEC - Par / 29 juin 2017

Les courriers officiels Dossier WIPELEC : Michel Billout demande de la transparence et de la concertation

Par / 23 juin 2017

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